Publié le : 11 mai 2021 Mise à jour : 11 mai 2021
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Commission de contrôle élections

Jeudi 27 mai 2021
à 9h30 – 6e étage de l’Hôtel de ville, place de la Nation

La commission de contrôle, chargée de la régularité des listes électorales de la ville de Vaulx-en-Velin, se réunira le jeudi 27 mai 2021 à 9h30, au 6e étage de l’Hôtel de Ville (place de la Nation).

Les membres de cette commission sont les suivants

 

Commune Communes 1000 et +
Nom des listes concernées
Conseiller municipal
Prénom NOM
Titulaire Suppléant
Vaulx-en-Velin ENSEMBLE AVEC HÉLÈNE GEOFFROY POUR RÉUSSIR VAULX-EN-VELIN M. Pierre BARNEOUD M. Régis DUVERT
M. Bernard RIAS Mme Yvette JANIN
M. Yvan MARGUE Mme Joëlle GIANNETTI
UNION DES VAUDAIS INDÉPENDANTS Mme Nacera ALLEM M. Nordine GASMI
AGIR ENSEMBLE POUR VAULX-EN-VELIN M. Sacha FORCA Mme Audrey WATRELOT

* tableau issu de l’arrêté préfectoral n° 69-2020-12-10.0004 du 10 décembre 2020 portant renouvellement des membres de la commission de contrôle. La composition de la commission de contrôle dans les communes de 1000 habitants et plus est définie par l’article L. 19, V et VI du code électoral et par la circulaire ministérielle du 21 novembre 2018 NOR : INTA1830120J.la commission de contrôle est composée de 5 conseillers municipaux, répartis comme suit :

  • 3 conseillers municipaux appartenant à la liste ayant obtenu le plus grand nombre de sièges pris dans l’ordre du tableau
  • et pour les communes dont 3 listes au moins ont obtenu des sièges au conseil municipal lors de son dernier renouvellement, les deux autres conseillers municipaux appartiennent respectivement à la deuxième et à la troisième liste ayant obtenu le plus grand nombre de sièges, pris dans l’ordre du tableau.

La commission de contrôle des élections est ouverte à tous.