Commission de contrôle élections

• Mercredi 24 mars 2021
• De 09h30 à 11h30
• Hôtel de Ville
• Place de la nation
  Vaulx-en-Velin

Mercredi 24 mars 2021
à 9h30 – 6e étage de l’Hôtel de ville, place de la Nation

La commission de contrôle, chargée de la régularité des listes électorales de la ville de Vaulx‑en‑Velin, se réunira le mercredi 24 mars à 9h30, au 6e étage de l’Hôtel de Ville (place de la Nation).

Les membres de cette commission sont les suivants

 

Commune	Communes 1000 et + Nom des listes concernées	Conseiller municipal
		Prénom NOM
		Titulaire	Suppléant
Vaulx‑en‑Velin	ENSEMBLE AVEC HÉLÈNE GEOFFROY POUR RÉUSSIR VAULX-EN-VELIN	M. Pierre BARNEOUD	M. Régis DUVERT
		M. Bernard RIAS	Mme Yvette JANIN
		M. Yvan MARGUE	Mme Joëlle GIANNETTI
	UNION DES VAUDAIS INDÉPENDANTS	Mme Nacera ALLEM	M. Nordine GASMI
	AGIR ENSEMBLE POUR VAULX-EN-VELIN	M. Sacha FORCA	Mme Audrey WATRELOT

* tableau issu de l’arrêté préfectoral n° 69-2020-12-10.0004 du 10 décembre 2020 portant renouvellement des membres de la commission de contrôle. La composition de la commission de contrôle dans les communes de 1000 habitants et plus est définie par l’article L. 19, V et VI du code électoral et par la circulaire ministérielle du 21 novembre 2018 NOR : INTA1830120J.la commission de contrôle est composée de 5 conseillers municipaux, répartis comme suit :

• 3 conseillers municipaux appartenant à la liste ayant obtenu le plus grand nombre de sièges pris dans l’ordre du tableau
• et pour les communes dont 3 listes au moins ont obtenu des sièges au conseil municipal lors de son dernier renouvellement, les deux autres conseillers municipaux appartiennent respectivement à la deuxième et à la troisième liste ayant obtenu le plus grand nombre de sièges, pris dans l’ordre du tableau.