Indexation

Pour consulter l’indexation du conseil municipal et ainsi retrouver plus facilement la ou les délibérations qui vous intéressent, rendez-vous directement sur la chaine Youtube de la Ville de Vaulx-en-Velin :
https://youtu.be/3-mLHGBF17s

L’indexation se trouve sous la vidéo.

Délibérations

Ici, vous pouvez consulter et télécharger l’ensemble des délibérations du conseil municipal :

• 18.10.1002 – Modification des statuts du SIGERLy
• 18.10.1001 – Rapport d’activité de la SAIEM
• 18.10.1000 – Remise gracieuse M. RODI
• 18.10.0999 – Attribution d’une subvention exceptionnelle d’urgence au fonds de solidarité pour l’In
• 18.10.0998 – Dénonciation protocole PLIE
• 18.10.0997 – Contrat Éducatif Local (CEL) 2018-2019
• 18.10.0996 – Appel d’offres ouvert – Prestation de transport
• 18.10.0995 – Subvention pour les associations sportives scolaires
• 18.10.0994 – Avis de la Commune sur la mise en place d’une Zone de Faibles Émissions sur le territoire
• 18.10.0993 – Attribution de prix pour le défi fleuri municipal Fleuricivaulx 2018
• 18.10.0992 – Gratuité pour manifestations exceptionnelles
• 18.10.0991 – Partenariat Métropole de Lyon – Exposition La Terre vue de l’espace, entre beauté et f
• 18.10.0990 – Signature de trois conventions de partenariat en vue de l’identification des chats libres
• 18.10.0989 – Adhésion 2018 à l’association ECVF – Élu e s Contre les Violences faites aux femmes
• 18.10.0988 – Convention partenariale avec la Métropole de Lyon pour la mise en oeuvre d’un guichet
• 18.10.0987 – Actualisation du règlement de fonctionnement des EAJE et du règlement de la commission
• 18.10.0986 – Régularistions foncières – clôture de l’opération banlieue 89
• 18.10.0985 – Gestion Sociale et Urbaine de Proximité (GSUP) – Programmation 2018
• 18.10.0984 – Dotation Politique de la Ville 2018
• 18.10.0983 – Avis de la Commune sur le PPGID de la Métropole de Lyon et positionnement
• 18.10.0982 – Bilan des actions de préventions et de sécurité urbaine de l’été 2018
• 18.10.0981 – Bilan sur le dispositif d’animations de l’été 2018
• 18.10.0980 – Communication sur la rentrée scolaire 2018
• 18.10.0979 – Actes de gestion accomplis par Madame la Maire
• 18.10.0978 – Célébrations du centenaire de l’Armistice – le lien historique de Vaulx en Velin et Te