Indexation
Pour consulter l’indexation du conseil municipal et ainsi retrouver plus facilement la ou les délibérations qui vous intéressent, rendez-vous directement sur la chaine Youtube de la Ville de Vaulx‑en‑Velin :
https://youtu.be/DPNst2DpU_8
L’indexation se trouve sous la vidéo.
Délibérations
Ici, vous pouvez consulter et télécharger l’ensemble des délibérations du conseil municipal :
- 20.02.0020 – Complément de subvention 2019 au FC Vaulx
- 19.02.0019 – Renouvellement de la garantie d’emprunt à hauteur de 15%
- 19.02.0018 – Adoption du nouveau règlement des astreintes de la Ville de Vaulx‑en‑Velin
- 19.02.0017 – Convention de participation relative au risque prévoyance
- 19.02.0016 – Avis sur l’enquête publique ICPE – Etablissement DEL SIGNORE
- 19.02.0015 – Subventions aux OCCE pour l’année civile 2019
- 19.02.0014 – Autorisation de signature des marchés de fournitures de services de télécommunication
- 19.02.0013 – Attribution d’une subvention à l’association Basket citoyens
- 19.02.0012 – Budget principal de la ville et budget annexe de la télésurveillance
- 19.02.0011 – Budget principal 2019 – Décision modificative n1
- 19.02.0010 – Prêt de trésorerie à l’association CERTA
- 19.02.0009 – Tarifs des ALSH à destination des jeunes
- 19.02.0008 – Attribution de bourses d’aide à la formation des animateurs et des directeurs de centre de loisirs
- 19.02.0007 – Convention avec la Caisse d’Epargne pour la mise en place d’un distributeur de billets
- 19.02.0006 – Appel à éco-projets Tous mobilisés pour une ville durable
- 19.02.0005 – Désignation des représentants de la commune au Groupement d’Intérêt Public
- 19.02.0004 – Subvention 2019 au Groupement d’Intérêt Public – Maison métropolitaine d’insertion pour l’emploi
- 19.02.0003 – Définition des périmètres scolaires sur le sud de la commune
- 19.02.0002 – Signature convention Médiathèque Maison de Quartier
- 19.02.0001 – Actes de gestion accomplis par Madame la Maire