Publié : 8 juin 2020
Mise à jour : 22 juin 2020
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Conseil Municipal
jeudi 11 juin 2020, à 19h
en direct
Indexation
Pour consulter l’indexation du Conseil municipal et ainsi retrouver plus facilement la ou les délibérations qui vous intéressent, rendez-vous directement sur la chaine Youtube de la Ville de Vaulx‑en‑Velin :
https://youtu.be/OqmDAja7RkU
L’indexation se trouve sous la vidéo.
Délibérations
Ici, vous pouvez consulter et télécharger l’ensemble des délibérations du conseil municipal :
- 1 – actes de gestion
- 2 – budget principal de la ville – compte de gestion 2019
- 3 – budget du planetarium – compte de gestion 2019
- 4 – budget de la maison des fetes et des familles – compte de gestion 2019
- 5 – budget de la telesurveillance – compte de gestion 2019
- 6 – budget principal de la ville – compte administratif 2019
- 7 – budget du planetarium – compte administratif 2019
- 8 – budget de la maison des fetes et des familles – compte administratif 2019
- 9 – budget de la telesurveillance – compte administratif 2019
- 10 – budget principal de la ville – affectation des resultats 2019
- 11 – budget du planetarium – affectation des resultats 2019
- 12 – budget de la maison des fetes et des familles – affectation des resultats 2019
- 13 – budget de la telesurveillance – affectation des resultats 2019
- 14 – budget principal de la ville – budget primitif 2020
- 15 – budget du planetarium – budget primitif 2020
- 16 – budget de la maison des fetes et des familles – budget primitif 2020
- 17 – budget de la telesurveillance – budget primitif 2020
- 18 – taux de fiscalite locale 202018 – taux de fiscalite locale 2020
- 19 – versement prime exceptionnelle
- 20 – crise du covid 19 – mesures tarifaires accompagnement en faveur des habitants
- 21 – abattement exceptionnel sur la tlpe 2020
- 22 – dotation politique de la ville 2020
- 23 – dotation politique de la ville 2016 – groupe scolaire katherine johnson
- 24 – dotation de soutien investissement public local 2020
- 25 – mise en place dispositif chantiers jeunes de vaulx-en-velin
- 26 – acquisition local pour une maison de sante au sud de la commune
- 27 – acquisition immeuble – 13 avenue paul marcellin
- 28 – acquisition – parc zac grappiniere
- 29 – acquisition de parcelles avenue dimitrov aupres de lyon metropole habitat
- 30 – autorisation de signature centre culturel charlie chaplin
- 31 – marche de fourniture de mobiliers mediatheque maison de quartier leonard de vinci
- 32 – garantie emprunt erilia
- 33 – renouvellement convention adhesion avec afcr
- 34 – lancement accord cadre travaux amenagement espaces publics
- 35 – marche des transports
- 36 – constitution servitude de passage de canalisations en trefonds au profit enedis