Documents officiels de la Ville de Vaulx-en-Velin
2022
- Rapport d’orientation budgétaire 2022 de la Ville de Vaulx-en-Velin (ROB)
Document présenté lors du conseil municipal du 16 décembre 2021
2021
- NouveauRapport d’activité 2021 de la Ville de Vaulx-en-Velin
Document présenté lors du conseil municipal du 7 juillet 2022 - NouveauRapport de la Commission Communale d’Accessibilité 2020/2021
Document présenté lors du conseil municipal du 7 juillet 2022 - Plan de mandat – 2020/2026 – mairie de Vaulx-en-Velin
Document présenté lors du conseil municipal du 25 mars 2021 - DICRIM – Document d’information communal sur les risques majeurs à Vaulx-en-Velin – édition 2021
Document présenté lors du conseil municipal du 25 mars 2021
2020
- Rapport d’activité 2020 de la Ville de Vaulx-en-Velin
Document présenté lors du conseil municipal du 21 septembre 2021 - Rapport 2018-2019 de la Commission Communale d’Accessibilité.
- Commission extra-municipale « Développement Durable » – Synthèse des ateliers de travail 2019
- Rapport d’orientation budgétaire 2020 – budget principal et budgets annexes
- Rapport sur la situation en matière d’égalité femmes-hommes 2020
2019
- Rapport d’activité & Comptes administratifs 2019 de la Ville de Vaulx-en-Velin
Document présenté lors du conseil municipal du 11 décembre 2020 - 18.12.1085 – Budget primitif 2019
2018
- rapport_activite_comptes_administratifs_vaulx_en_velin_2018_bd
- 18.03.0879 – Budget principal de la ville – Budget primitif 2018
- 18.03.0881 – Budget annexe du Planétarium – Budget primitif 2018
- 18.03.0882 – Budget annexe de la Maison des Fêtes et des Familles – Budget primitif 2018
- 18.03.0883 – Budget annexe de la télésurveillance – Budget primitif 2018
- 18.01.0866 – Budget principal de la ville 2018 – Débat d’orientation budgétaire
- Plan Climat Énergie Territorial – plan d’action municipal
2017
- bilan_mi_mandat_2014_2017_maire_helene_geoffroy_actions_projets_ville_vaulx_en_velin_bd
- Rapport d’activité & Comptes administratifs 2017 de la Ville de Vaulx-en-Velin
Document présenté lors du conseil municipal du 28 juin 2018 - 16.12.0646 – Budget principal de la ville – Budget primitif 2017
- 16.12.0646 – Annexe budget principal de la ville – Budget primitif 2017
- 16.12.0648 – Budget du SSIAD – Budget primitif 2017
- 16.12.0648 – Annexe Budget du SSIAD – Budget primitif 2017
- 16.12.0649 – Budget de la télésurveillance – Budget primitif 2017
- 16.12.0649 – Annexe budget de la télésurveillance – Budget primitif 2017
- 16.12.0650 – Budget Maison des Fêtes et des Familles – Budget primitif 2017
- 16.12.0650 – Annexe budget Maison des Fêtes et des Familles – Budget primitif 2017
- 16.12.0651 – Budget du Planétarium – Budget primitif 2017
- 16.12.0651 – Annexe budget du Planétarium – Budget primitif 2017
2016
- 17.07 – Compte Administratif – Rapport d’Activité 2016 – Basse Définition
- 17.06.0749 – Budget principal de la ville – Compte administratif 2016
- 17.06.0750 – Budget du Planétarium – Compte administratif 2016
- 17.06.0751 – Budget de la télésurveillance – Compte administratif 2016
- 17.06.0752 – Budget de la Maison des Fêtes et des Familles – Comptes administratif 2016
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Principe
En vertu des articles L330-1 à R330-4 du code des relations entre le public et l’administration, la commune de Vaulx-en-Velin a désigné le directeur de la DAJAG comme la personne responsable de l’accès aux documents administratifs. Il est notamment chargé de réceptionner les demandes d’accès aux documents administratifs détenus par la commune et de réceptionner les questions relatives à la réutilisation des informations publiques. Nous vous invitons à lui adresser vos demandes.
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Direction des Affaires Juridiques & de l’Administration Générale
Ville de Vaulx-en-Velin
CS 40002 – 69518 Vaulx-en-Velin cedex
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Courriel : DAG@mairie-vaulxenvelin.fr
Pour en savoir plus sur les règles générales applicables en matière de communication des documents administratifs et de réutilisation des données publiques, vous pouvez consulter le site internet de la Commission d’Accès aux Documents Administratifs (CADA) à l’adresse suivante : www.cada.fr