lundi 28 novembre 2022
Documents officiels de la Ville de Vaulx‑en‑Velin
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Documents officiels de la Ville de Vaulx‑en‑Velin
2022
Rapport d’orientation budgétaire 2022 de la Ville de Vaulx‑en‑Velin (ROB) Document présenté lors du conseil municipal du 16 décembre 2021
2021
NouveauRapport d’activité 2021 de la Ville de Vaulx‑en‑Velin Document présenté lors du conseil municipal du 7 juillet 2022
NouveauRapport de la Commission Communale d’Accessibilité 2020/2021 Document présenté lors du conseil municipal du 7 juillet 2022
Plan de mandat – 2020/2026 – mairie de Vaulx‑en‑Velin Document présenté lors du conseil municipal du 25 mars 2021
DICRIM – Document d’information communal sur les risques majeurs à Vaulx‑en‑Velin – édition 2021 Document présenté lors du conseil municipal du 25 mars 2021
2020
Rapport d’activité 2020 de la Ville de Vaulx‑en‑Velin Document présenté lors du conseil municipal du 21 septembre 2021
Rapport 2018-2019 de la Commission Communale d’Accessibilité.
Commission extra-municipale « Développement Durable » – Synthèse des ateliers de travail 2019
Rapport d’orientation budgétaire 2020 – budget principal et budgets annexes
Rapport sur la situation en matière d’égalité femmes-hommes 2020
2019
Rapport d’activité & Comptes administratifs 2019 de la Ville de Vaulx‑en‑Velin Document présenté lors du conseil municipal du 11 décembre 2020
18.12.1085 – Budget primitif 2019
2018
rapport_activite_comptes_administratifs_vaulx_en_velin_2018_bd
18.03.0879 – Budget principal de la ville – Budget primitif 2018
18.03.0881 – Budget annexe du Planétarium – Budget primitif 2018
18.03.0882 – Budget annexe de la Maison des Fêtes et des Familles – Budget primitif 2018
18.03.0883 – Budget annexe de la télésurveillance – Budget primitif 2018
18.01.0866 – Budget principal de la ville 2018 – Débat d’orientation budgétaire
Plan Climat Énergie Territorial – plan d’action municipal
2017
bilan_mi_mandat_2014_2017_maire_helene_geoffroy_actions_projets_ville_vaulx_en_velin_bd
Rapport d’activité & Comptes administratifs 2017 de la Ville de Vaulx‑en‑Velin Document présenté lors du conseil municipal du 28 juin 2018
16.12.0646 – Budget principal de la ville – Budget primitif 2017
16.12.0646 – Annexe budget principal de la ville – Budget primitif 2017
16.12.0648 – Budget du SSIAD – Budget primitif 2017
16.12.0648 – Annexe Budget du SSIAD – Budget primitif 2017
16.12.0649 – Budget de la télésurveillance – Budget primitif 2017
16.12.0649 – Annexe budget de la télésurveillance – Budget primitif 2017
16.12.0650 – Budget Maison des Fêtes et des Familles – Budget primitif 2017
16.12.0650 – Annexe budget Maison des Fêtes et des Familles – Budget primitif 2017
16.12.0651 – Budget du Planétarium – Budget primitif 2017
16.12.0651 – Annexe budget du Planétarium – Budget primitif 2017
2016
17.07 – Compte Administratif – Rapport d’Activité 2016 – Basse Définition
17.06.0749 – Budget principal de la ville – Compte administratif 2016
17.06.0750 – Budget du Planétarium – Compte administratif 2016
17.06.0751 – Budget de la télésurveillance – Compte administratif 2016
17.06.0752 – Budget de la Maison des Fêtes et des Familles – Comptes administratif 2016
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Principe
En vertu des articles L330-1 à R330-4 du code des relations entre le public et l’administration, la commune de Vaulx‑en‑Velin a désigné le directeur de la DAJAG comme la personne responsable de l’accès aux documents administratifs. Il est notamment chargé de réceptionner les demandes d’accès aux documents administratifs détenus par la commune et de réceptionner les questions relatives à la réutilisation des informations publiques. Nous vous invitons à lui adresser vos demandes.
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Vous pouvez demander un document administratif en ligne sur la plateforme Toodego
Faire une demande par écrit ou par email
Direction des Affaires Juridiques & de l’Administration Générale Ville de Vaulx‑en‑Velin CS 40002 – 69518 Vaulx‑en‑Velin cedex
Courriel : DAG@mairie-vaulxenvelin.fr
Pour en savoir plus sur les règles générales applicables en matière de communication des documents administratifs et de réutilisation des données publiques, vous pouvez consulter le site internet de la Commission d’Accès aux Documents Administratifs (CADA) à l’adresse suivante : www.cada.fr
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