Vaulx-en-Velin

Publié : 10 novembre 2022 Mise à jour : 10 février 2023
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Conseil Municipal – 10 novembre 2022 – Ville de Vaulx-en-Velin

Indéxation :

  • 1 – Actes de gestion : 46:34
  • 2 – Communication plan d’efficacité énergétique de la Ville de Vaulx‑en‑Velin : 1:02:10
  • 3 – Décision modificative n°1 : 2:05:40
  • 4 – Commission Consultative des Services Publics Locaux – Rapport d’activité 2021 : 21:46
  • 5 – Action Un arbre-une naissance 2:34:40:
  • 6 – Cité éducative : appel à projet pour soutenir les parcours : 3:41:34
  • 7 – Appel à projets 2022 Plan de Lutte contre le racisme, l’antisémitisme et les discriminations : 4:53:50
  • 8 – Subventions Fonds Associatif Local (FAL) et Fonds Projets Habitants (FPH) :
  • 9 – Marché de prestations ponctuelles d’insertion en matière d’entretien des équipements municipaux, de surveillance, de restauration scolaire et de missions d’ATSEM : 3:58:32
  • 10 – Convention de groupement de commandes entre la ville de Vaulx‑en‑Velin et l’association Vaulx‑en‑Velin Entreprises pour l’achat de prestations de surveillance. LOT 4 : 24:11
  • 11 – Gestion Sociale et Urbaine de Proximité (GSUP) – Programmation 2022 : 4:10:49
  • 12 – Garantie Emprunt Sollar : 26:31
  • 13 – Délégations d’attributions du conseil municipal à Madame la Maire : 4:14:37
  • 14 – Remboursement des frais engagés par les conseillers municipaux dans l’exercice de leurs fonctions dans un rôle d’aidant ou de parent : 4:32:49

Retrouvez toutes les délibérations du Conseil Municipal sur le site internet de la Ville de Vaulx‑en‑Velin :

https://vaulx-en-velin.net/actualites/2022-11-10-conseil-municipal-cm-19h-en-direct-live-jeudi-10-novembre/

Et sur : https://vaulx-en-velin.net/decouvrir/mairie/deliberations/