Publié : 29 septembre 2019
Mise à jour : 29 septembre 2019
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Conseil Municipal de la Ville de Vaulx en Velin – 27 septembre 2019
Début du Conseil Municipal : appel des Élus – 0:01
Hommage à Jacques Chirac – 2:43
- 1 – Actes de gestion – 15:32
- 2 – Communication : Rentrée scolaire – 28:27
- 3 – Cités Éducatives – 47:40
- 4 – Contrat Éducatif Local 2018-2019 – 54:46
- 5 – Communication : Activ’été – 1:00:03
- 6 – Désignation d’un représentant du conseil municipal au sein du du conseil de l’école transitoire O. Cartailhac – 58:32
- 7 – Charte de l’arbre – 1:07:12
- 8 – Autorisation de signature des marchés relatifs à l’exploitation et la maintenance des installations thermiques des bâtiments communaux – 1:14:03
- 9 – Convention de partenariat entre l’EBS Le Relais Bourgogne Rhône-Alpes et la Ville de Vaulx‑en‑Velin pour l’implantation de conteneurs de collecte TLC (Textiles Linges de maisons Chaussures) – 1:26:22
- 10 – Convention pédagogique École Nationale Supérieure d’Architecture de Lyon (ENSAL) pour l’étude de projet d’un Kiosque à musique et danse – 1:30:55
- 11 – Dons et vente des collections désherbées du réseau des bibliothèques de Vaulx‑en‑Velin – 1:35:32
- 12 – Gratuité de la fête de la science 2019 – 1:40:28
- 13 – Adoption du Pacte Territorial d’Insertion pour l’Emploi ( PTI’e) par les communes de la Métropole – 1:42:31
- 14 – Validation du règlement des aides directes du FISAC Village – 1:54:51
- 15 – Convention de participation financière sur 2018-2023 : dispositif métropolitain de lutte contre l’habitat indigne – 2:20:24
- 16 – Dotation politique de la ville 2019 – 2:29:58
- 17 – Dotation de soutien à l’investissement local 2019 – 2:32:51
- 18 – Demande de report de reliquats 2018 au titre du Fonds Associatif Local et du Fonds Projets Habitants – 2:36:15
- 19 – Versement d’une subvention exceptionnelle pour les 50 ans de à l’Office Municipal des Sports de Vaulx‑en‑Velin – 2:40:12
- 20 – Convention relative au financement d’un projet de coopération internationale pour l’amélioration de l’accès à l’eau potable et à l’assainissement du village d’Adjarra au Bénin – 2:45:40
- 21 – Mandat spécial pour une mission à Chlef (Algérie) – 2:51:27
- 22 – Signature d’une convention de servitude au bénéfice de la commune – 2:51:57
- 23 – Convention pluriannuelle 2019-2020 avec l’Agence d’urbanisme de l’aire métropolitaine lyonnaise – 2:53:51
- 24 – Avis sur le projet de révision du Plan Local d’Urbanisme de la commune de Miribel et sur le projet du Plan de Valorisation de l’Architecture et du Patrimoine – 2:56:00
- 25 – Rapport d’activité 2018 de la SAIEM de Vaulx‑en‑Velin – 2:58:09
- 26 – Renouvellement de la caution de la ville pour la construction du centre de santé Jean Goullard – 2:58:09
- 27 – Renouvellement de la garantie d’emprunt à hauteur de 15% sollicitée par la Sollar – Rectification de la délibération du 11 avril 2019 – 2:59:36
- 28 – Marché de prestations externalisées de nettoyage des locaux municipaux – Autorisation de signature – 3:01:54
Retrouvez les délibérations sur le site internet de la Ville de Vaulx‑en‑Velin : https://vaulx-en-velin.net/actualites/conseil-municipal-vendredi-27-septembre-2019-mairie-annexe/ ou https://vaulx-en-velin.net/decouvrir/mairie/deliberations/