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Publié le : 29 septembre 2019 Mise à jour : 29 septembre 2019
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Conseil Municipal de la Ville de Vaulx en Velin – 27 septembre 2019

Début du Conseil Municipal : appel des Élus – 0:01

Hommage à Jacques Chirac – 2:43

  • 1 – Actes de gestion – 15:32
  • 2 – Communication : Rentrée scolaire – 28:27
  • 3 – Cités Éducatives – 47:40
  • 4 – Contrat Éducatif Local 2018-2019 – 54:46
  • 5 – Communication : Activ’été – 1:00:03
  • 6 – Désignation d’un représentant du conseil municipal au sein du du conseil de l’école transitoire O. Cartailhac – 58:32
  • 7 – Charte de l’arbre – 1:07:12
  • 8 – Autorisation de signature des marchés relatifs à l’exploitation et la maintenance des installations thermiques des bâtiments communaux – 1:14:03
  • 9 – Convention de partenariat entre l’EBS Le Relais Bourgogne Rhône-Alpes et la Ville de Vaulx‑en‑Velin pour l’implantation de conteneurs de collecte TLC (Textiles Linges de maisons Chaussures) – 1:26:22
  • 10 – Convention pédagogique École Nationale Supérieure d’Architecture de Lyon (ENSAL) pour l’étude de projet d’un Kiosque à musique et danse – 1:30:55
  • 11 – Dons et vente des collections désherbées du réseau des bibliothèques de Vaulx‑en‑Velin – 1:35:32
  • 12 – Gratuité de la fête de la science 2019 – 1:40:28
  • 13 – Adoption du Pacte Territorial d’Insertion pour l’Emploi ( PTI’e) par les communes de la Métropole – 1:42:31
  • 14 – Validation du règlement des aides directes du FISAC Village – 1:54:51
  • 15 – Convention de participation financière sur 2018-2023 : dispositif métropolitain de lutte contre l’habitat indigne – 2:20:24
  • 16 – Dotation politique de la ville 2019 – 2:29:58
  • 17 – Dotation de soutien à l’investissement local 2019 – 2:32:51
  • 18 – Demande de report de reliquats 2018 au titre du Fonds Associatif Local et du Fonds Projets Habitants – 2:36:15
  • 19 – Versement d’une subvention exceptionnelle pour les 50 ans de à l’Office Municipal des Sports de Vaulx‑en‑Velin – 2:40:12
  • 20 – Convention relative au financement d’un projet de coopération internationale pour l’amélioration de l’accès à l’eau potable et à l’assainissement du village d’Adjarra au Bénin – 2:45:40
  • 21 – Mandat spécial pour une mission à Chlef (Algérie) – 2:51:27
  • 22 – Signature d’une convention de servitude au bénéfice de la commune – 2:51:57
  • 23 – Convention pluriannuelle 2019-2020 avec l’Agence d’urbanisme de l’aire métropolitaine lyonnaise – 2:53:51
  • 24 – Avis sur le projet de révision du Plan Local d’Urbanisme de la commune de Miribel et sur le projet du Plan de Valorisation de l’Architecture et du Patrimoine – 2:56:00
  • 25 – Rapport d’activité 2018 de la SAIEM de Vaulx‑en‑Velin – 2:58:09
  • 26 – Renouvellement de la caution de la ville pour la construction du centre de santé Jean Goullard – 2:58:09
  • 27 – Renouvellement de la garantie d’emprunt à hauteur de 15% sollicitée par la Sollar – Rectification de la délibération du 11 avril 2019 – 2:59:36
  • 28 – Marché de prestations externalisées de nettoyage des locaux municipaux – Autorisation de signature – 3:01:54


Retrouvez les délibérations sur le site internet de la Ville de Vaulx‑en‑Velin : https://vaulx-en-velin.net/actualites/conseil-municipal-vendredi-27-septembre-2019-mairie-annexe/ ou https://vaulx-en-velin.net/decouvrir/mairie/deliberations/