Conseil Municipal de Vaulx-en-Velin du jeudi 22 juin 2017
INDEX DE DELIBERATIONS:
- Début de la séance – appel : 9:58
- 1 – Rapport d’activités 2016 : 13:01
- 2 – Budget principal de la ville – Compte de gestion 2016 15:25
- 3 – Budget du Planétarium – Compte de gestion 2016 : 19:22
- 4 – Budget de la télésurveillance – Compte de gestion 2016 : 20:20
- 5 – Budget de la Maison des Fêtes et des Familles – Compte de gestion 2016 : 20:54
- 6 – Budget principal de la ville – Compte administratif 2016 : 24:50
- 7 – Budget du Planétarium – Compte administratif 2016 : 41:40
- 8 – Budget de la télésurveillance – Compte administratif 2016 : 43:56
- 9 – Budget de la Maison des Fêtes et des Familles – Compte administratif 2016 : 43:06
- 10 – Budget principal de la ville – Affectation des résultats 2016 : 1:24:58
- 11 – Budget de la télésurveillance – Affectation des résultats 2016 : 1:31:30
- 12 – Budget principal de la ville – Budget supplémentaire 2017: 1:26:13
- 13 – Budget de la télésurveillance – Budget supplémentaire 2017: 1:32:49
- 14 – Demande de subvention « Investissements territoriaux intégrés FEDER »: 1:33:48
- 15 – Subventions aux clubs sportifs – Prise en compte du rayonnement des clubs vaudais : 1:37:18
- 16 – Subvention au Centre social Lévy pour l’organisation de la fête de la Grappinière : 1:44:33
- Annonce de la démission de Pierre Dussurgey 4:10:03
17 : Subvention au Centre social Peyri pour l’organisation de la fête du Sud : 1:46:28
18 : Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association Jeunesse des Cités Tase pour son action de médiation auprès des familles 1:48:08
19 : Proposition d’une nouvelle tarification pour les services de l’enfance : restauration, classes découvertes et accueil du matin : 1:56:58
20 : Tarifs du Conservatoire : 2:06:02
21 : Subventions allouées pour les sorties de fin d’année scolaire des écoles maternelles : 2:17:08
22 : Subventions accordées aux coopératives scolaires pour l’organisation des fêtes scolaires des écoles de la Ville : 2:18:15
23 : Concertation sur le projet de renouvellement urbain (NPNRU) – Loi Lamy : 2:20:43
24 : Création d’une Maison de quartier Médiathèque – Autorisation de signature du marché de maîtrise d’oeuvre : 2:23:59
25 : Création d’une Maison de quartier Médiathèque au Mas du Taureau – Autorisation de signature des marchés de prestations intellectuelles – Coordination Sécurité et Protection de la Santé (CSPS), Contrôle : 2:39:20
26 :Equipement intégré René Beauverie – Résiliation du marché – lot 18 « Panneaux photovoltaïques » : 2:43:15
27 : Projet de nouvelle mairie annexe – Dépôt des autorisations administratives : 2:45:00
28 : Communication sur les travaux d’été : 2:52:35
29 : Remises gracieuses – Locations de la salle N°3 de la Maison des Fêtes et des Familles : 3:01:53
30 : Renouvellement de la mission démocratie participative – Poste de chargé de mission : 3:07:40
31 : Relance du marché forain municipal sur la place Ernest Cavellini : 3:20:27
32 : Cession de deux tènements place Cavellini : 3:33:33
33 : Convention d’occupation temporaire avec Alliade pour les espaces en transition extérieurs au Mas du Taureau : 3:45:38
34 : Signature d’une convention partenariale avec la Société Publique Locale SEGAPAL pour la mise en place d’une brigade équestre sur la commune : 3:59:08
35 : Enquête publique – Demande d’autorisation présentée par la société Oramet Recyclage : 3:59:08