Vaulx-en-VelinVaulx-en-Velin

Publié le : 31 mars 2017 Mise à jour : 31 mars 2017
378 vues

Conseil Municipal de Vaulx-en-Velin du jeudi 30 mars 2017


INDEX DES DELIBERATIONS :


  • Début de la séance – retour sur la visite présidentielle du 21 mars : 21:29
  • Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 09/02/2017 : 31:35
  • Rapport 1 : Actes de gestion accomplis par Monsieur le Maire : 35:20
  • Rapport 2 : Budget du Service de Soins Infirmiers à Domicile (SSIAD) – Compte de gestion 2016 : 43:39
  • Rapport 3 : Budget du Service de Soins Infirmiers à Domicile (SSIAD) – Compte administratif 2016 : 46:02
  • Rapport 4 : Budget de la résidence Ambroise Croizat – Compte de gestion 2016 : 48:23
  • Rapport 5 : Budget de la résidence Ambroise Croizat – Compte administratif 2016 : 49:22
  • Rapport 6 : Attribution d’une subvention au Centre social Georges Lévy pour les missions du pôle adulte – famille : 51:29
  • Rapport 7 : Attribution d’une subvention à la Maison des Jeunes et de la Culture (MJC) pour les missions de pilotage : 58:16
  • Rapport 8 : Attribution d’une subvention à l’Association France Palestine Solidarité Ardèche-Drôme pour l’organisation de la venue de deux enseignants Gazaouis à Vaulx‑en‑Velin le 15 février 2017 : 1:02:11
  • Rapport 9 : Signature d’une convention tripartite dite « de bonne gestion » entre le centre social et culturel Jean et Joséphine Peyri, la Ville de Vaulx‑en‑Velin et la CAF du Rhône : 1:12:45
  • Rapport 10 : Subventions pour les associations sportives scolaires : 1:22:17
  • Rapport 11 : Renouvellement des conventions de partenariat et le versement des subventions pour l’année 2017 aux partenaires du Plan de lutte contre le racisme, l’antisémitisme et les discriminations : 1:25:02
  • Rapport 12 : Mise en place du dispositif chantiers jeunes de Vaulx‑en‑Velin – Vacances scolaires 2017 : 1:38:05
  • Rapport 13 : Bourse au Code de la Route : 1:43:45
  • Rapport 14 : Convention de revitalisation SOFRAPAIN : 1:50:41
  • Rapport 15 : Attribution de prix pour le concours municipal du fleurissement 2016 : 2:01:09
  • Rapport 16: Contribution à la révision du Plan de Déplacements Urbains (PDU) : 2:08:19
  • Rapport 17 : Renouvellement de l’adhésion au Conseil Energie Partagé : 2:59:58
  • Rapport 18 : Equipement intégré René Beauverie – Autorisation de signature marché de travaux – Lots 13 et 17 : 3:02:18
  • Rapport 19 : Adhésion de la commune au dispositif COMEDEC (COMmunication Electronique des Données de l’Etat Civil) : 3:05:28
  • Rapport 20 : Convention de groupement de commandes pour l’acquisition de fournitures de bureau, tampons et papiers : 3:14:10
  • Rapport 21 : Renouvellement du simulateur astronomique – Autorisation de signature du marché : 3:18:17
  • Rapport 22 : Communication sur la sécurité et la Police municipale : 3:27:07
  • Rapport 23 : Accord-Cadre de rénovation et extension du dispositif de vidéoprotection urbaine de la ville de Vaulx‑en‑Velin : 3:38:24
  • Rapport 24 : Régime indemnitaire – Indemnité et convention agent cynophile – Agent de la filière sécurité – Police municipale : 3:07:27
  • Rapport 25 : Convention pour l’intervention des archivistes du Centre de gestion de la fonction publique territoriale du Rhône et de la Métropole de Lyon : 4:15:05
  • Rapport 26 : Création de deux postes de contractuel – Catégorie A : 4:18:11