Vaulx-en-VelinVaulx-en-Velin

Publié le : 21 septembre 2017 Mise à jour : 21 septembre 2017
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Conseil Municipal de Vaulx-en-Velin le jeudi 21 septembre 2017


INDEX DES DELIBERATIONS :


  • Début de la séance – appel : 11:50
  • 1 – Actes de gestion accomplis par le Maire : 24:30
  • 2 – Attribution d’une subvention exceptionnelle d’urgence à la Fondation de France, pour les Antilles, suite à l’ouragan Irma : 27:58
  • 3 – Communication sur la rentrée scolaire : 31:36
  • 4 – Subventions allouées aux Comités de parents d’élèves et Associations du Sou des écoles laïques : 43:05
  • 5 – Contrat Educatif Local 2017-2018 – Année scolaire 2017-2018 : 43:58
  • 6 – Poste de chargé de mission rythmes scolaires – Ecoles numériques – Poursuite de la mission : 45:29
  • 7 – Saisine de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) pour la gestion déléguée de l’EAJE René Beauverie : 1:38:55
  • 8 – Communication sur la politique de la jeunesse : 1:42:00
  • 9 – Accord-Cadre concernant les missions d’accueil, d’animation et d’organisation d’activités, d’actions et d’évènements à destination des jeunes vaudais de 11 à 25 ans : 1:55:42
  • Vote du rapport 5 après correction du tableau : 2:23:23
  • 10 – Avis de la commune sur l’étude d’impact de la ZAC du Mas du Taureau : 2:24:16
  • 11 – Création de la Maison de quartier – Médiathèque – Autorisation de signature du marché de maîtrise d’oeuvre – Annule et remplace la délibération n°17.06.0768 : 3:30:49
  • 12 – Acquisition de trois locaux commerciaux vacants préemptés par la Métropole – 7/9 place Gilbert Boissier : 3:31:56
  • 13 – Convention entre la Chambre de Métiers et de l’Artisanat du Rhône (CMA 69) et la Ville de Vaulx-en-Velin : 3:49:50
  • 14 – Gratuité pour manifestations exceptionnelles – Fête de la science 2017 : 3:59:42
  • 15 – Convention de partenariat avec la Région Auvergne-Rhône-Alpes – Pass’Région : 4:02:30
  • 16 – Convention entre la Ville et Optique Unterlinden : 4:04:18
  • 17 – Appel à projets dans le cadre du Plan territorial de lutte contre le racisme, l’antisémitisme et les discriminations : 4:06:16
  • 18 – Subvention allouée au Comité des activités sociales et culturelles (CASC) des agents territoriaux- Versement du troisième tiers : 4:08:43
  • 19 – Subvention à l’association Victoire : 4:10:15
  • 20 – Poste de chargé de mission Stratégies – Partenariats – Innovations – Poursuite de la mission : 4:12:18
  • 21 – Attribution du lot 18 (photovoltaïque) pour les travaux de construction de l’équipement intégré Beauverie : 4:13:44
  • 22 – Avenant à la convention avec ORANGE – Stade Jomard : 4:16:09
  • 23 – Mise en valeur des transformateurs électriques – Conventions avec Enedis et conventions types : 4:17:47
  • 24 – Modification de la délibération n° 16.06.0575 relative à la garantie d’emprunt accordée à ADOMA pour l’acquisition en VEFA de 64 logements pour la résidence sociale « Coeur de Soie » 22 avenue des Canuts : 4:21:09
  • 25 – Modification statutaire relative aux statuts du 16 décembre 2016 du SIGERLy : 4:26:14
  • Fin de la séance : 4:24:47