Publié : 12 février 2026
Mise à jour : 6 octobre 2026
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Conseil Municipal – jeudi 12 février 2026 – Ville de Vaulx-en-Velin
Retrouvez toutes les délibérations du Conseil Municipal sur le site internet de la Ville de Vaulx-en-Velin : https://vaulx-en-velin.net/decouvrir/mairie/deliberations/ ou https://vaulx-en-velin.net/actualites/2026-02-12-conseil-municipal/
Début du Conseil Municipal et appel des élus – 11:13
- 1 – Actes de gestion – Madame La Maire – 16:03
- 2 – Rapport sur l’égalité entre les femmes et les hommes 2025 – Josette PRALY – 1:10:00
- 3 – Rapport Développement Durable 2025 – Matthieu FISCHER – 1:27:32
- 4 – Vote du rapport sur les orientations budgétaires 2026 – Stéphane GOMEZ – 2:00:37
- 5 – Appel à projet européen dans le cadre du programme Citoyens, Égalité, Droits et Valeurs – CERV – Madame La Maire – 2:59:29
- 6 – Vie des écoles – Vote des crédits libres – Kaoutar DAHOUM – 20:15
- 7 – Renouvellement de l’accord cadre relatif aux séjours « classes découvertes » sur le temps scolaire – Kaoutar DAHOUM – 23:07
- 8 – Acquisition des parcelles AY151 et AY153b, situées rue des Violettes à Vaulx-en-Velin auprès de la Métropole de Lyon – Eric BAGES-LIMOGES – 3:11:50
- 9 – Régularisations foncières avec 1001 Vies Habitat (Grandes Cités) – Madame La Maire – 27:14
- 10 – Convention locale Gestion Sociale et Urbaine de Proximité – Abattement TFPB 2025-2030 – Stéphane GOMEZ – 3:24:14
- 11 – Dotation Politique de la Ville 2026 – Stéphane GOMEZ – 30:40
- 12 – Consultation du conseil municipal sur le projet d’augmentation du niveau de protection du système d’endiguement et de restauration de la Rize – Pierre DUSSURGEY – 3:34:25
- 13 – Redéfinition du périmètre de sauvegarde du commerce et de l’artisanat – Régis DUVERT – 3:56:16
- 14 – Convention de partenariat avec le festival Écrans Mixtes 2026 – Nadia LAKEHAL – 33:35
- 15 – Validation de la politique d’archivage numérique pour la mise en place d’un système d’archivage électronique – Karim BALIT – 36:11
- 16 – Modalités de recours à la vacation à l’école des arts – Josette PRALY – 41:10
- 17 – Renouvellement de l’accord cadre relatif à la fourniture et livraison de livres neufs non scolaires à destination de l’Atelier Léonard de Vinci et des bibliothèques municipales de Vaulx-en-Velin – Nadia LAKEHAL – 43:35
- 18 – Convention de cession à titre gracieux des sirènes d’alertes par l’État au profit de la Commune – Philippe MOINE – 47:23
- 19 – Signature de convention de servitude pour le réseau de chaleur urbain sur la parcelle AX 125 sise avenue Maurice Thorez – Philippe MOINE – 51:00
- 20 – Rémunération des agents affectés au grand projet de ville (GPV) – Josette PRALY – 53:52
- 21 – Convention de mise à disposition d’un agent municipal au CCAS – Josette PRALY – 55:53
- 22 – Mise à jour du tableau des emplois de la ville de Vaulx en Velin – Josette PRALY – 57:30
- 23 – Accord-cadre pour la fourniture, livraison, installation et maintenance de matériels électroménagers (neufs ou issus du réemploi) et services associés pour la Ville de Vaulx-en-
- 24 – Accord cadre de fournitures de matériels et de matériaux de bâtiment nécessaires dans les domaines de l’électricité, de la plomberie, de la quincaillerie/serrurerie, de la métallerie, des volets roulants, du contrôle d’accès et de l’outillage – Philippe MOINE – 1:01:52
- 25 – Attribution de l’accord cadre « Remplacement, maintenances et contrôles des aires récréatives sur la commune de Vaulx-en-Velin » – Stéphane GOMEZ – 1:04:56
- 26 – Avance de subvention au CCAS au titre de l’exercice 2026 – Stéphane GOMEZ – 1:08:03
Velin – Stéphane GOMEZ – 1:00:18