Retrouvez toutes les délibérations du Conseil Municipal sur le site internet de la Ville de Vaulx-en-Velin :

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https://vaulx-en-velin.net/actualites/2024-11-21-conseil-municipal/

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Index

19:05 – début du conseil et appel des élus

22:40 – hommage à Jacques Archer

• 1 – 29:31 -Actes de gestion – Madame La Maire
• 2 – 1:01:46 – L’attractivité du territoire, création du réseau des Ambassadrices et Ambassadeurs du territoire de Vaulx-en-Velin – Madame La Maire
• 3 – 1:27:27 – Mise en place du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP) – Madame La Maire
• 4 – 2:19:08 – Revalorisation des personnels travaillant auprès des enfants en EAJE éligibles au bonus « attractivité » – Madame La Maire
• 5 – 32:04 – Mise à jour du tableau des emplois – Josette PRALY
• 6 – 34:22 – Convention de mise à disposition de l’outil de veille et d’observation des copropriétés (VOC) – Monique MARTINEZ
• 7 – 2:33:07 – Convention de participation financière « programme d’intérêt général métropolitain de lutte contre l’habitat indigne » – Monique MARTINEZ
• 8 – 2:47:23 – Gestion Sociale et Urbaine de Proximité (GSUP) – Programmation 2024 – Stéphane GOMEZ
• 9 – 2:52:31 – Approbation de la convention-cadre métropolitaine d’abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties et sur la gestion sociale et urbaine de proximité (GSUP) pour la période 2025-

2030 – Stéphane GOMEZ

• 10 – 2:58:40 – Approbation du projet de Déclaration Métropolitaine de Coopération Culturelle 2024-2030 – Nadia LAKEHAL
• 11 – 3:07:49 – Budget 2024 : Décision modificative n°1 – Stéphane GOMEZ
• 12 – 3:22:24 – Attribution d’une subvention complémentaire au CCAS au titre de 2024 – Stéphane GOMEZ
• 13 – 3:28:37 – Admissions en non valeur et créances éteintes – Stéphane GOMEZ
• 14 – 3:34:17 – Appel à projets 2024 Plan de Lutte contre le racisme, l’antisémitisme et les discriminations – Myriam MOSTEFAOUI
• 15 – 38:23 – Subventions Fonds Associatif Local (FAL) et Fonds Projets Habitants (FPH) – Myriam MOSTEFAOUI
• 16 – 3:36:53 – Complément de subventions aux associations – Myriam MOSTEFAOUI
• 17 – 41:47 -Subvention pour l’association Planète Sciences Auvergne Rhône Alpes – Nadia LAKEHAL
• 18 – 3:50:34 – Attribution d’une subvention à l’association Les Chats Libres Vaudais en soutien au développement de leur activité – Eric BAGES-LIMOGES
• 19 – 3:57:45 – Subvention d’investissement pour travaux – Centre social Le Grand Vire – Myriam MOSTEFAOUI
• 20 – 4:03:51 – Cité éducative – signature de la convention 2024-2026 – Kaoutar DAHOUM
• 21 – 43:35 – attribution de bourses pour le financement du BAFA ou du BAFD – Christine JACOB
• 22 – 46:13 – Autorisation de programme et crédits de paiement – Équipement Mutualisé Ville Campus – Stéphane GOMEZ
• 23 – 4:07:06 – Exonération des tarifs d’occupation du domaine public pour les terrasses du centre-ville pour les années 2024 et 2025 – Madame La Maire
• 24 – 48:40 – Organisation du recensement – rémunération des agents recenseurs – Charazède GAHROURI
• 25 – 52:29 – Convention relative aux modalités d’exercice de la police spéciale de la publicité en matière d’enseignes sur le territoire communal – Matthieu FISCHER
• 26 – 4:21:08 – BHNS, Désaffectation d’une parcelle du groupe scolaire Pierre et Marie Curie – Stéphane GOMEZ
• 27 – 54:28 – Cession de photographies et vidéos issues du fonds numérique de la ville de Vaulx-en-Velin – Madame La Maire
• 28 – 59:00 – Convention de partenariat entre la ville et le collège Aimé Césaire portant sur l’organisation d’ateliers de pratique artistique et la prise en charge financière d’une résidence d’artiste – Nadia LAKEHAL
• 29 – 4:24:43 – Nouvelles modalités d’application du forfait « mobilités durables » au bénéfice des agents municipaux – Matthieu FISCHER
• 30 – 4:27:34 – Adhésion au dispositif cdg69 de signalement des actes de violence, de discrimination, de harcèlement et d’agissements sexistes – Josette PRALY
• 31 – 4:34:03 – Maintien ou non d’un adjoint dans ses fonctions d’Adjoint à la Maire suite à son retrait de délégation – Madame La Maire
• 32 – 4:46:06 – Élection d’un nouvel adjoint au maire – Madame La Maire