Retrouvez toutes les délibérations du Conseil Municipal sur le site internet de la Ville de Vaulx‑en‑Velin : https://vaulx-en-velin.net/decouvrir/mairie/deliberations/ et https://vaulx-en-velin.net/actualites/2023-06-29-conseil-municipal-cm-19h-direct-live-jeudi-29-juin-2023/

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Indexation :

Début du conseil et appel des élus – 6:35

• 1 – Actes de gestion – 4:12:44
• 2 – Rapport d’activité de la Ville – 15:11
• 3 – Communication Plan d’Efficacité Énergétique – 24:35
• 4 – Vote du compte de gestion – Exercice 2022 – Budget Principal de la ville – Budgets Annexes de la Maison des Fêtes et des Familles, du Planétarium, de la Télésurveillance et de l’Atelier

Léonard de Vinci / Médiathèque Maison de Quartier – 34:01

• 5 – Vote du compte administratif – exercice 2022 – Budget Principal de la ville – Budgets

Annexes de la Maison des Fêtes et des Familles, du Planétarium, de la Télésurveillance et de l’Atelier Léonard de Vinci / Médiathèque Maison de Quartier – 36:26

• 6 – Affectation du résultat 2022 – Budget Principal de la ville – Budgets Annexes de la Maison des Fêtes et des Familles, du Planétarium, de la Télésurveillance et de l’Atelier Léonard de

Vinci / Médiathèque Maison de Quartier

• 7 – Budget supplémentaire – Exercice 2023 – 1:50:59
• 8 – Communication Ad’AP
• 9 – Subventions aux associations 2023 – Attributions complémentaires – 4:08:13
• 10 – Rapport d’activité de la CCSPL 2022 – 2:04:33
• 11 – Rapport d’activité 2022 de la crèche Marie-Louise Saby par le délégataire People and Baby – 2:11:55
• 12 – Choix du mode de gestion pour la gestion de la Crèche Marie Louise Saby – 2:20:04
• 13 – Avenant n°3 – Prolongation de Délégation de Service Public – People & Baby
• 14 – Convention de partenariat avec les crèches associatives Arc en Ciel et Petite Souris – 4:31:03
• 15 – Don du Centre Culture et Loisirs Léo Lagrange de Meyzieu – 4:14:19
• 16 – Règlement de fonctionnement des activités péri et extrascolaires – 4:17:02
• 17 – Cité éducative : appel à projet pour soutenir les parcours
• 18 – Cité éducative – dispositif des collégiens exclus
• 19 – Attribution d’une subvention pour l’implantation de l’école d’ingénieurs Builders – 3:14:52
• 20 – Cité éducative : convention avec la Maison de l’Apprendre pour le déploiement de la

Dotation d’Action Territoriale – 4:19:24

• 21 – Convention de participation financière POPAC 2022-2024 – 3:04:04
• 22 – Communication sur Activ’été
• 23 – Subvention pour l’organisation des fêtes scolaires – 4:21:31
• 24 – Signature d’une convention de partenariat avec la Société Publique Locale SEGAPAL pour la mise en place d’une brigade équestre – 4:23:15
• 25 – Biennale de la danse 2023 – subvention à la compagnie Kadia Faraux
• 26 – Convention de partenariat entre la Ville et le festival Woodstower
• 27 – Rapport 2021 de la gestion des déchets
• 28 – Rapport 2021 sur l’eau
• 29 – Participation financière au poste de Coordinateur du Conseil Local de Santé Mentale

CLSM – 4:24:30

• 30 – Participation au financement de la Maison Médicale de garde de l’Est Lyonnais – 4:25:53
• 31 – Installation d’une station de mesure du niveau sonore du trafic aérien de l’aérodrome de

Lyon-Bron sur le toit de la Bibliothèque Chassine

• 32 – Gratuité pour manifestations exceptionnelles – Journées européennes du Patrimoine 2023
• 33 – Fête de la science 2023 – 4:35:41
• 34 – Subvention au centre social Georges Lévy – 4:33:27
• 35 – Conventions 2023 Plan de Lutte contre le racisme, l’antisémitisme et les discriminations
• 36 – Appel à projets 2023 Plan de Lutte contre le racisme, l’antisémitisme et les discriminations
• 37 – Subvention Fonds Associatif Local et Fonds Projets Habitants – 4:27:05
• 38 – Évaluation des transferts de charges consécutifs au transfert des compétences « gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations » et « terrains familiaux locatifs » – 4:28:42