Publié : 31 mars 2022
Mise à jour : 10 février 2023
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Conseil Municipal – jeudi 31 mars 2022 – Ville de Vaulx-en-Velin
Indexation :
Début du Conseil Municipal et appel des Élus : 0:01:27
- 1 – Actes de gestion – Mme LA MAIRE : 0:12:01
- 2 – Subvention exceptionnelle de 5000 euros à l’UNICEF pour les enfants réfugiés d’Ukraine – Harun ARAZ : 0:18:13
- 3 – Plan d’action relatif à l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes 2022-2024 – Josette PRALY : 1:01:11
- 4 – Avenants de transfert pour les lots 2 et 11 de la piscine Jean Gelet – Mme LA MAIRE : 1:20:50
- 5 – Modification n°3 du PLU-h – Contribution de la Ville et des Conseils de quartier à l’enquête publique – Matthieu FISCHER : 2:19:44
- 6 – Garantie d’emprunt à hauteur de 15% sollicitée par la CDC Habitat Social Société Anonyme d’Habitations à loyer modéré pour la souscription de deux emprunts d’un montant total de 2 901 601,00 € relatifs à l’acquisition en VEFA de 16 logements de l’opération – Le Karré – avenue Bataillon Carmagnole Liberté au Carré de Soie à Vaulx-en-Velin – Roger BOLLIET : 2:44:49
- 7 – Gestion des véhicules hors d’usage – Conventionnement 2021 et 2022 – Muriel LECERF : 2:51:54
- 8 – Cité éducative – Subvention à l’association ALTM (Agence Lyon Tranquillité Médiation) – Kaoutar DAHOUM : 2:55:48
- 9 – Tarifications de la salle de formation de l’antenne MMI’e – Ahmed CHEKHAB : 2:58:58
- 10 – Appel à projets 2022 Plan de Lutte contre le racisme, l’antisémitisme et les discriminations – Myriam MOSTEFAOUI : 3:03:40
- 11 – Avis sur le projet de troisième Plan de Protection de l’atmosphère de l’agglomération Lyonnaise pour la période 2022-2027 – Matthieu FISCHER : 3:25:10
- 12 – Cessions de biens à titre gratuit par Universcience (L’EPPDCSI) à la Ville pour le Planétarium de Vaulx-en-Velin – Nadia LAKEHAL : 3:45:52
- 13 – Subventions fonds associatif local (FAL) et fonds projets habitants (FPH) – Myriam MOSTEFAOUI : 3:48:36
- 14 – Avenant n°1 au contrat de concession de service pour l’exploitation de la crèche marie-Louise Saby ; révision de la participation de la Ville – Stéphane GOMEZ : 3:53:03
- 15 – Modalités d’application du régime des indemnités horaires pour travaux supplémentaires (IHTS) – Josette PRALY : 3:59:37
- 16 – Renouvellement du marché des transports des activités organisées par les services municipaux de l’Education, des Sports, de la Petite Enfance, des Personnes âgées et de la DRH – Stéphane GOMEZ : 4:11:16
- 17 – Demande de subventions au titre de la Dotation de Soutien à l’Investissement public Local (DSIL) – Stéphane GOMEZ : 0:05:37
- 18 – École O. Cartailhac – Autorisation demande de subvention Aides à l’investissement Métropole 2022 – Philippe MOINE : 0:07:53
- 19 – Octroi de la protection fonctionnelle à monsieur Jean-Michel Didion – Mme LA MAIRE : 4:13:24
Retrouvez toutes les délibérations du Conseil Municipal sur le site internet de la Ville de Vaulx-en-Velin :
Et sur : https://vaulx-en-velin.net/decouvrir/mairie/deliberations/