Publié : 12 octobre 2022
Mise à jour : 10 février 2023
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Conseil Municipal – jeudi 6 octobre 2022 – Ville de Vaulx-en-Velin
- 1 – Actes de gestion :
- 2 – Communication sur la rentrée scolaire 2022-2023 : 28:15
- 3 – Bilan activités été :
- 4 – Renouvellement du Conseil Citoyen :
- 5 – Conventions partenariales Lieux d’Accueil Enfants Parents LAEP :
- 6 – Commission Consultative des Services Publics Locaux – Rapport d’activité 2021 :
- 7 – Rapport d’activité 2021 de la crèche Marie-Louise Saby par le délégataire
- 8 – Avenant n°2 DSP People and Baby :
- 9 – Tableau des emplois de la ville de Vaulx-en-Velin :
- 10 – Subvention Vaulx-en-Velin natation :
- 11 – Subventions Fonds Associatif Local (FAL) et Fonds Projets Habitants (FPH) :
- 12 – Modification du règlement intérieur de l’Atelier Léonard de Vinci et des bibliothèques communales :
- 14 – Fonds d’Aide aux Jeunes – Convention avec la Métropole de Lyon, la Ville de
- 15 – Désignation d’un représentant de la commune et de son suppléant au sein de la commission locale d’attribution des aides du Fonds d’Aide aux Jeunes :
- 16 – Appel à projet 2022 Plan de Lutte contre le racisme, l’antisémitisme et les discriminations :
- 17 – Convention de résidence artistique avec la Compagnie « A la source » sur la saison 2022-2023 : 0:06
- 18 – Avenant à la convention avec le GIP MMi’E :
- 19 – Rapport d’activité de la SEGAPAL :
- 20 – Garantie d’emprunt Erilia :
- 21 – Avenant financier pour le lot 07 des marchés de travaux de la piscine Jean Gelet :
- 22 – Avenant financier pour le lot 03 (titulaire SNEC) des travaux de la piscine Jean
- 23 – Construction de l’école Odette Cartailhac : attribution et autorisation de signature marché de travaux lot 15 :
- 24 – Dotation politique de la Ville 2022 :
- 25 – Convention classes à horaires aménagés théâtre : 4:05
- 26 – Subvention exceptionnelle aide au Pakistan :
- 27 – Désignation d’un représentant de la commune au sein des conseils d’école
- 28 – Désignation d’un représentant de la commune au sein de la commission extra- municipale « développement durable » : 7:51
- 29 – Désignation d’un membre du conseil municipal au sein de la commission permanente « développement urbain, économie » :
- 30 – Désignation d’un représentant de la commune au sein du conseil d’administration de la mission locale :
- 31 – Désignation d’un représentant de la commune au sein du centre d’études de la conjoncture immobilière (CECIM) :
People and Baby :
13 – Adhésions aux associations professionnelles en archivistique :
Vaulx-en-Velin et le Centre Communal d’Action Sociale – Règlement intérieur :
Gelet :
Martin Luther King A et B, et du conseil d’administration du collège Aimé Césaire :
Retrouvez toutes les délibérations du Conseil Municipal sur le site internet de la Ville de Vaulx-en-Velin :
Et sur : https://vaulx-en-velin.net/decouvrir/mairie/deliberations/