Retrouvez toutes les délibérations du Conseil Municipal sur le site internet de la Ville de Vaulx-en-Velin :

https://vaulx-en-velin.net/decouvrir/mairie/deliberations/

https://vaulx-en-velin.net/actualites/2023-02-09-conseil-municipal-cm-19h-direct-live-jeudi-9-fevrier-2023/

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Indexation :

Appel des élus – 12:40

• 1 – Garantie d’emprunt Sollar – 29:33
• 2 – Cité éducative : appel à projet pour soutenir les parcours – 34:49
• 3 – « Équipement Ville-campus » Actualisation du projet et avenant n°1 à la convention d’application de la contribution financière à la construction d’un équipement mutualisé entre la ville et l’École nationale supérieure d’architecture de Lyon – 39:08
• 4 – Renouvellement de la convention avec la Maison Médicale de Garde de l’Est Lyonnais – 41:11
• 5 – Cession du véhicule ISUZU de la police municipale FH-522-HB – 45:21
• 6 – Désignation de deux membres du conseil municipal au sein de la commission développement social, solidarités – 46:43
• 7 – Désignation de représentants au sein des conseils d’école des écoles maternelle et élémentaire Henri Wallon, de l’école maternelle le Chat Perché et des écoles maternelle et élémentaire Odette Carthaillac – 46:43
• 8 – Désignation d’un représentant suppléant de la commune au sein du conseil d’administration de la mission locale – 50:16
• 9 – Désignation d’un représentant du conseil municipal au sein du conseil d’administration de l’Espace Projets Interassociatifs – 51:00
• 10 – Désignation d’un membre du conseil municipal au sein de la commission consultative des services publics locaux – 51:47
• 11 – Actes de gestion – 52:57
• 12 – Rapport sur l’égalité entre les femmes et les hommes – 1:00:35
• 13 – Rapport sur la situation en matière de développement durable – 1:42:22
• 14 – Vote du rapport d’orientations budgétaires pour 2023 – 2:13:53
• 15 – Communication sur le plan pour la préservation et la valorisation du patrimoine de la ville de Vaulx-en-Velin – 3:38:48
• 16 – Convention unique relative au dispositif de Service d’Accueil et d’Information des Demandeurs (SAID) et de gestion partagée de la demande de logement social et des attributions – 4:18:37
• 17 – Convention relative à l’organisation des classes à horaires aménagés pour les élèves musiciens du collège Henri Barbusse de Vaulx-en-Velin – 4:32:10
• 18 – Renouvellement du marché de réservation de berceaux – 4:38:55
• 19 – Régularisation d’une subvention dans le cadre d’un éco-projet 2022 auprès des élèves de l’école Anatole France – 4:40:50
• 20 – Demande de subventions au titre de la Dotation de Soutien à l’Investissement public Local (DSIL) – 4:43:25
• 21 – Recensement de la Population 2022 – recrutement et rémunération des agents recenseurs – 4:44:55