Retrouvez toutes les délibérations du Conseil Municipal sur le site internet de la Ville de Vaulx‑en‑Velin : https://vaulx-en-velin.net/decouvrir/mairie/deliberations/ et sur : https://vaulx-en-velin.net/actualites/2023-11-09-conseil-municipal-cm-19h-direct-live-jeudi-9-novembre-2023/

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Indexation :

Début du conseil et appel des élus : 1:24

• 1 – Actes de gestion Madame La Maire – 57:57
• 2 – Création du conseil des enfants et des jeunes de Vaulx‑en‑Velin – 15:42
• 3 – Subvention à l’association des Victimes de l’incendie des Barques – 1:29:02
• 4 – Subvention exceptionnelle à l’Association Culturelle Française des Arméniens de France – 1:40:44
• 5 – Création des conseils des crèches municipales – 2:07:38
• 6 – Budget Participatif 2eme édition – 2:19:32
• 7 – Avis sur le nouveau périmètre de la ZFE – 2:40:52
• 8 – Réforme de la gestion de la demande et des attributions de logements sociaux- conventions de gestion en flux – 3:29:43
• 9 – Cité éducative, appel à projet pour soutenir les parcours – 59:16
• 10 – Convention 2023 Plan de lutte contre le racisme, l’antisémitisme et les discriminations – 3:39:09
• 11 – Appel à projets 2023 Plan de Lutte contre le racisme, l’antisémitisme et les discriminations – 1:06:03
• 12 – Reconduction des conventions de partenariat avec la SPA et avec l’association Les Chats Libres Vaudais – 3:46:08
• 13 – Subventions Fonds Associatif Local (FAL) et Fonds Projets Habitants (FPH) – 1:09:35
• 14 – Maison du projet et de la création – Approbation de l’APD (avant projet définitif) – 3:55:10
• 15 – Subvention exceptionnelle à l’association Woodstower – 4:00:40
• 16 – Organisation du recensement – rémunération de la coordination et des agents recenseurs – 1:12:33
• 17 – Dérogation au principe du repos dominical – 1:15:19
• 18 – Prolongation de la convention partenariale du guichet numérique « Toodego » – 4:10:13
• 19 – Règlement intérieur de la commande publique – 4:19:53
• 20 – Désignation du référent déontologue des élus de la commune de Vaulx‑en‑Velin – 4:21:12
• 21 – Marché de prestations de mise en propreté des locaux communaux – 1:21:22
• 22 – Attribution de marchés d’assurance – responsabilité civile – Flotte Véhicule – Risque statutaire – 1:22:50
• 23 – Rapport sur les actions entreprises à la suite des observations de la Chambre régionale des comptes concernant le contrôle des comptes et de la gestion de la Société d’économie mixte patrimoniale (SEMPAT) du Grand Lyon pour les exercices 2015 à 2020 – 1:24:15
• 24 – SITIV : modifications des statuts – 4:30:31
• 25 – Servitude de passage GRDF – Promenade Lénine – 1:26:39