Retrouvez toutes les délibérations du Conseil Municipal sur le site internet de la Ville de Vaulx-en-Velin :

https://vaulx-en-velin.net/actualites/2025-10-09-conseil-municipal-cm-jeudi-9-octobre-10-2025/ ou https://vaulx-en-velin.net/decouvrir/mairie/deliberations/

---

Index

4:43 – Associations Courir pour elles et Initiative elles

10:43 – début du conseil et appel des élus

25:04 – Actes de gestion – Madame La Maire

1:32:13 – Budget 2025 : Décision modificative n°1 Stéphane GOMEZ

33:02 – Cession gracieuse d’une concession funéraire – Charazède GAHROURI

1:36:24 – Bilan Activ’été 2025 – Michel ROCHER

1:55:09 – Communication rentrée scolaire 2025-2026 – Kaoutar DAHOUM

2:14:18 – SCOT – Avis de la Ville de Vaulx en Velin Stéphane GOMEZ

2:48:45 – Tramway T 8 – Avis concertation préalable Madame La Maire

36:17 – Régularisation foncière avec le bailleur social Société Française d’Habitations Économiques (SFHE) portant sur les parcelles AW 428 et AW 447 sises promenade Lénine à Vaulx-en-Velin (tour d’escalade) – Fatma FARTAS

3:08:57 – ZAC Mas du taureau phase 2: cession de deux parties de la parcelle AV 218p (ilots B1 et B2), situées promenade Lénine et chemin de la Ferme, au profit de la Société d’Équipement du Rhône et de Lyon (SERL) – Matthieu FISCHER

3:13:26 – ZAC Mas du taureau phase 2: cession des parcelles AW366p, AW347p, AV 315p, AV318p, AV316, AV 317 et AV319p (ilot F ) au profit de la Société d’Équipement du Rhône et de Lyon (SERL) – Matthieu FISCHER

3:18:19 – ZAC Mas du Taureau phase 2: cession des parcelles AV 307p et AV 319p (ilot G) situées place Frères Bertrand et place Guy Moquet au profit de la Société d’Équipement du Rhône et de Lyon (SERL) – Matthieu FISCHER

40:03 – Dénominations de voies et espaces publics – Madame La Maire

47:52 – Autorisation de signature d’une convention de co-financement du projet lauréat ANRU – Quartier fertile Ville de Vaulx-en-Velin avec la Caisse des Dépôts et Consignations – Eric BAGES-LIMOGES

3:27:45 – Signature de la convention de financement entre la Ville, la Préfecture et la MILDECA pour la mise en œuvre du dispositif LIMITS (Limiter l’implication des mineurs dans les trafics de stupéfiants) – Muriel LECERF

3:36:53 – Instauration d’une amende administrative en cas de dépôts sauvages – Philippe MOINE

51:51 – Campus des métiers et des qualifications « Urbanisme et construction, vers une ville intelligente » : actualisation de la convention de partenariat – Madame La Maire

57:02 – Convention d’occupation temporaire de l’équipement « Assia Djebar » au profit de l’ÉCOLE Nationale Supérieure d’Architecture de Lyon – Stéphane GOMEZ

59:58 – Convention de partenariat avec le collège Aimé Césaire relative à la classe à horaires aménagés théâtre pour une durée de trois à compter de la rentrée 2025 – Nadia LAKEHAL

3:51:11 – Fonds d’Initiatives Jeunes Vaudais (FIJV) – Approbation des aides 2025 – Mme JACOB

1:02:09 – subvention au Club Vaudais Natation – Michel ROCHER

1:06:49 – Complément de subventions aux associations – 2025 – Myriam MOSTEFAOUI

3:58:50 – Appel à projet Solidarité Internationale – M. ARAZ

1:08:35 – Adhésion de la Ville à la fédération des centres sociaux du Rhône – Myriam MOSTEFAOUI

1:10:59 – Appel à projets dans le cadre du plan de lutte contre le racisme, l’antisémitisme et les discriminations – Myriam MOSTEFAOUI

1:13:10 – Subventions Fonds Associatif Local (FAL) et Fonds Projets Habitants (FPH) – Myriam MOSTEFAOUI

1:16:28 – Garantie d’emprunt sollicitée par Alliade Habitat pour l’opération de réhabilitation de la résidence « Petit Pont 1 », située 28-32 avenue du 8 mai 1945 à Vaulx-en-Velin – Monique MARTINEZ

1:19:10 – Garantie d’emprunt sollicitée par Alliade Habitat pour la réhabilitation de la résidence « Petit Pont 2 » située 34-36 avenue du 8 mai 1945 à Vaulx-en-Velin – Monique MARTINEZ

1:21:35 – Dérogation au principe du repos dominical – Régis DUVERT

1:26:29 – Avenant n°2 au contrat de concession de service public portant sur la gestion l’exploitation et l’entretien de l’établissement d’accueil du jeune enfant « Crèche Marie-Louise Saby » – Stéphane GOMEZ

1:27:40 – Avenant n°3 de transfert au contrat de concession de service public relative à l’exploitation de la crèche municipale Marie-Louise Saby, à une société exclusivement dédiée à l’exécution du contrat, La Maison Bleue – Vaulx en Velin – Stéphane GOMEZ

1:29:46 – Lancement et autorisation de signature du nouveau marché des équipements de protection individuelle (EPI) et vêtements de travail – Josette PRALY

4:01:49 – Mise à jour du tableau des emplois de la ville – Josette PRALY