Retrouvez toutes les délibérations du Conseil Municipal sur le site internet de la Ville de Vaulx-en-Velin : https://vaulx-en-velin.net/decouvrir/mairie/deliberations/ ou sur https://vaulx-en-velin.net/actualites/2024-12-18-conseil-municipal/

Index :

Début du Conseil et appel des élus : 6:52

• 1 – Bilan 2023/2024 – Conseil des enfants et des jeunes – Madame La Maire – 21:14

2 – Renouvellement du Label « Information Jeunesse » Christine JACOB – 55:08

3 – bourse d’aide au permis de conduire Christine JACOB – 1:03:30

• 4 – Subvention exceptionnelle aux associations Croix Rouge française et 7 semaines pour les sinistrés de Mayotte – 1:16:44

5 – Démarche partenariale avec le monde associatif – Myriam MOSTEFAOUI – 2:15:25

6 – Conventionnement pluriannuel avec la Maison Métropolitaine d’Insertion pour l’emploi Abdoulaye SOW – 1:26:56

7 – Commission Communale d’Accessibilité : Présentation du rapport 2022-2023 Véronique STAGNOLI – 1:30:36

8 – Subvention pour la compagnie Kadia Faraux dans le cadre de la Biennale de la Danse 2025 – Hélène GEOFFROY – 1:34:41

9 – Tarification piscine Jean Gelet – apprentissage de la natation – Madame La Maire – 2:34:22

10 – Actualisation du règlement des jardins familiaux communaux Matthieu FISCHER – 1:36:37

11 – Vente d’un foncier ville – Parcelle AT 261 sise 10 rue Rougé à Vaulx en Velin Matthieu FISCHER – 1:38:33

12 – Cession à titre gratuit de la parcelle AS 949 située rue Franklin à Vaulx-en-Velin à la Métropole de Lyon Matthieu FISCHER – 1:44:46

13 – Dénomination de voies nouvelles Madame La Maire – 2:36:50

14 – Garantie d’emprunt à Alliade Habitat – Résidence Vaulx-en-Velin Paradis – Monique MARTINEZ – 1:47:27

15 – Garantie d’emprunt à Alliade Habitat pour la réhabilitation de résidences rue Lakanal à Vaulx-en-Velin – Monique MARTINEZ – 1:51:54

16 – Convention de transfert de maîtrise d’ouvrage BHNS – Philippe MOINE – 1:56:23

17 – Protection sociale complémentaire – Participation de l’employeur au risque santé Josette PRALY – 2:48:05

18 – Modification des montants et des modalités de versement de l’Indemnité d’Orientation et de Suivi des Élèves (ISOE) pour les agents relevant des cadres d’emplois de professeurs d’enseignement artistique et d’assistants d’enseignement artistique – Hélène GEOFFROY – 2:51:28

19 – Mise en place de l’Indemnité Spéciale de Fonction et d’Engagement (ISFE) pour les agents relevant des cadres d’emplois de la police municipale – Madame La Maire – 2:58:10

20 – Budget 2024 : Décision modificative n°1 – Stéphane GOMEZ – 2:00:15

21 – Attribution de subvention au CCAS au titre de l’exercice 2025 – Stéphane GOMEZ – 2:02:10

22 – Subventions aux associations – avances 2025 – Myriam MOSTEFAOUI – 3:03:44

23 – Subventions aux clubs sportifs – Avances 2025 – Michel ROCHER – 3:17:42

24 – Appel à projets du Plan territorial de lutte contre le racisme, l’antisémitisme et les discriminations _ précision – Myriam MOSTEFAOUI – 2:04:07

25 – Ouverture anticipée des crédits d’investissement Stéphane GOMEZ – 2:05:47

26 – Remise gracieuse de dette – Stéphane GOMEZ – 2:09:13

27 – Tarification des équipements de la vie sociale Madame La Maire – 2:10:17

28 – Désignation d’un représentant suppléant et d’un nouveau titulaire de la commune au sein du conseil d’administration de la mission locale – Madame La Maire – 3:24:11

29 – Désignation des représentants du conseil municipal au sein du conseil d’administration de la maison métropolitaine d’insertion pour l’emploi (MMIE). – Madame La Maire – 2:11:48

30 – Affectation de résultat suite à la dissolution du SRDC – Stéphane GOMEZ – 2:13:13