Publié : 27 mars 2024
Mise à jour : 24 janvier 2025
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Conseil Municipal – mercredi 27 mars 2024 – Ville de Vaulx-en-Velin
Retrouvez toutes les délibérations du Conseil Municipal sur le site internet de la Ville de Vaulx-en-Velin :
https://vaulx-en-velin.net/decouvrir/mairie/deliberations/
ou sur
https://vaulx-en-velin.net/actualites/2024-03-27-conseil-municipal-27-03-2024/
Index :
Début du conseil et appel des élus : 8:57
- 1 – Actes de gestion – 13:15
- 2 – Budget Primitif 2024 – 16:14
- 3 – Vote des taux de fiscalité directe locale pour 2024 – 28:40
- 4 – Mise à jour du Tableau des Emplois – 1:34:54
- 5 – Augmentation de la valeur faciale des titres restaurant – 1:44:36
- 6 – Augmentation de la participation financière au risque prévoyance – 1:48:25
- 7 – Subventions aux clubs 2024 – 2:11:14
- 8 – Subventions aux associations 2024 – 2:19:01
- 9 – subvention à la Fédération Léo Lagrange Centre Est Madame La Maire
- 10 – Appel à Projet Solidarité internationale – 3:19:16
- 11 – Vie des écoles – Vote des crédits libres pour l’année scolaire 2023-2024 – 3:26:50
- 12 – Subvention aux associations de parents d’élèves – 2:55:58
- 13 – Subvention pour l’organisation des fêtes scolaires – 2:57:51
- 14 – Conventions 2024 Plan de Lutte contre le racisme, l’antisémitisme et les discriminations – 3:35:49
- 15 – Appel à projets 2024 Plan de Lutte contre le racisme, l’antisémitisme et les discriminations – 3:38:16
- 16 – Renouvellement du marché des séjours scolaires – 3:51:52
- 17 – Demande de subvention auprès de l’Etat, Fonds Associatif Local et Projets Habitants 2024 – 3:00:00
- 18 – Subventions Fonds Associatif Local (FAL) et Fonds Projets Habitants (FPH) – 3:01:27
- 19 – Convention de partenariat avec les associations Auteuil Petite Enfance et une Souris Verte – 3:05:22
- 20 – Convention de mise à disposition de personnel – 3:13:34
- 21 – Maison des Fêtes et des Familles – Tarifs – 3:15:17