Vaulx-en-Velin

Publié : 27 novembre 2023 Mise à jour : 12 décembre 2023
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Conseil Municipal – mercredi 6 décembre 2023 – Ville de Vaulx-en-Velin

Retrouvez toutes les délibérations du Conseil Municipal sur le site internet de la Ville de Vaulx‑en‑Velin : https://vaulx-en-velin.net/decouvrir/mairie/deliberations/ ou https://vaulx-en-velin.net/actualites/2023-12-06-conseil-municipal-cm-19h-direct-live-mercredi-6-decembre-2023/


Début du Conseil et appel des élus – 25:02

  • 1 – Actes de gestion – 29:07
  • 2 – ZAC Hôtel de ville – Modification N°1 du dossier de réalisation et du Programme des Équipements Publics – Avenant N°1 à la convention de participation financière – 44:24
  • 3 – Avis de la commune sur l’autorisation environnementale et la déclaration d’utilité publique pour la réalisation du projet d’aménagement de la ZAC Mas du Taureau – 1:30:46
  • 4 – Décision modificative n°1 – 2:02:19
  • 5 – Programmation sociale 2023 au titre de la politique de la ville – 2:18:58
  • 6 – Complément de subventions aux associations – 2:28:36
  • 7 – Subvention au dispositif d’éducation musicale et orchestre à vocation sociale (DEMOS) – 31:44
  • 8 – Attribution de subventions dans le cadre de l’Appel à Projets Solidarité Internationale – 2:38:21
  • 9 – Ouverture anticipée des crédits d’investissement – 34:45
  • 10 – Attribution d’une subvention complémentaire au CCAS au titre de 2023 – 2:46:28
  • 11 – Attribution de subvention au CCAS au titre de l’exercice 2024 – 2:52:00
  • 12 – Subventions aux associations – Acomptes 2024 – 36:19
  • 13 – Subventions aux clubs sportifs – Acomptes 2024 – 2:57:03
  • 14 – Dispositif Cité de l’emploi – Bilan cité de l’emploi 3 et conventionnement avec l’ASUL dans le cadre de Performe ton job (Cité de l’emploi 3) – 3:04:00
  • 15 – Garantie d’emprunt 31 et 18 logements Rue Gimenez – 42:47
  • 16 – Fourrière automobile – Choix du mode de gestion – approbation du principe de concession de service public – 3:19:43
  • 17 – Acquisition du Bar-Restaurant « Les Tilleuls » – 3:29:35
  • 18 – Cession avec déclassement et désaffectation d’une partie de la parcelle BD 247 – 1:20:31
  • 19 – Acquisition de la parcelle BC 11000 à l’angle entre la rue Louis Varignier et le chemin du Gabugy – 1:23:44
  • 20 – Agence d’urbanisme de l’aire métropolitaine lyonnaise – retrait – 1:27:20
  • 21 – Adhésion au contrat-cadre « titres restaurant et prestations d’action sociale » du cdg69 – 3:37:55
  • 22 – Admissions en non valeur et créances éteintes – 1:28:45
  • 23 – Appel à projets 2023 Plan de Lutte contre le racisme, l’antisémitisme et les discriminations – 4:00:28