Retrouvez les délibérations du Conseil Municipal sur le site internet de la Ville de Vaulx-en-Velin : https://vaulx-en-velin.net/decouvrir/mairie/deliberations/ ou https://vaulx-en-velin.net/actualites/2026-04-10-conseil-municipal-vendredi-10-avril-2026/

Index :

Appel des élus – 4:56

• 1 – Délégations d’attributions du conseil municipal au Maire pour le mandat 2026-2032 – 14:43
• 2 – Frais de représentation du Maire – 19:31
• 3 – Prise en charge des frais exposés par les conseillers municipaux dans le cadre de l’exercice de leurs fonctions – 22:35
• 4 – Indemnités de fonction des élus de la Ville de Vaulx-en-Velin – fixation des montants de base – 25:01
• 5 – Indemnités de fonction des élus de la ville de Vaulx-en-Velin – Fixation des majorations – 28:29
• 6 – Moyens informatiques affectés aux élus – dématérialisation des instances – 45:53
• 7 – Moyens en ressources humaines affectés au cabinet du maire – collaborateurs de cabinet – 48:41
• 8 – Conseil d’administration du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) de Vaulx-en-Velin – Fixation du nombre de membres – 52:23
• 9 – Conseil d’administration du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) – 55:54
• 10 – Élections des membres élus du conseil d’administration Commission d’appel d’offres – modalités de dépôts des listes – 1:06:19
• 11 – Commission d’appel d’offres – Élection des membres – 1:25:53
• 12 – Groupement de commandes entre la Ville de Vaulx-en-Velin et le Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) de Vaulx-en-Velin – 1:33:32
• 13 – Syndicat mixte pour l’aménagement et la gestion du Grand Parc Miribel Jonage (SYMALIM) – désignation des représentants de la Ville de Vaulx-en-Velin – 1:38:15
• 14 – Syndicat Intercommunal des Technologies de l’Information des Villes (SITIV) – Désignation des représentants de la Ville de Vaulx-en-Velin – 1:43:42
• 15 – Syndicat de gestion des Énergies de la région Lyonnaise (SIGERLy) – Désignation des représentants de la Ville de Vaulx-en-Velin – 1:46:41