Retrouvez les délibérations du Conseil Municipal sur le site internet de la Ville de Vaulx-en-Velin : https://vaulx-en-velin.net/decouvrir/mairie/deliberations/ ou https://vaulx-en-velin.net/actualites/2026-06-05-conseil-municipal/

Index :

Début du Conseil Municipal et appel des élus : 7:49

• 1 – Compte financier unique (CFU) 2025 – Saïd YAHIAOUI – 34:30
• 2 – Affectation du résultat 2025 – Budget Principal de la ville, Budgets Annexes de la Maison des Fêtes et des Familles, du Planétarium et de l’Atelier Léonard de Vinci / Médiathèque Maison de Quartier – Saïd YAHIAOUI – 53:46
• 3 – Budget supplémentaire – Exercice 2026 – Saïd YAHIAOUI – 1:13:11
• 4 – Mise à jour autorisation de programme et crédits de paiement – Équipement Mutualisé Ville Campus 2026 – Amel JAOUADI – 1:52:43
• 5 – Utilisation des véhicules de service du pool de la commune par les élus municipaux – Fatiha BENRALEM KERSANI – 1:55:52
• 6 – Subvention pour l’organisation des fêtes scolaires – Vanessa VALENTIN SEPPA-TITTY – 2:08:08
• 7 – Subvention aux associations de parents d’élèves – Vanessa VALENTIN SEPPA-TITTY – 2:13:50
• 8 – Subvention Fonds Associatif Local (FAL) et Fonds Projets Habitants (FPH) – Lucas BOGHOSSIAN – 2:16:31
• 9 – Groupement de commandes entre la Ville de Vaulx-en-Velin et l’ENSAL pour l’acquisition et l’installation de matériels et d’équipements audiovisuels et multimédia dédiés à la Cité Campus Assia Djebar – Samah CHAOUI – 2:20:48
• 10 – Renouvellement de la convention avec la Maison Médicale de l’Est Lyonnais pour la période 2026-2028 et participation au financement au titre de la fréquentation des usagers vaudais en 2025 – Jassim DRAIDI – 2:26:01
• 11 – Commission de délégations de service public (CDSP) – modalités de dépôts des listes – Samah CHAOUI – 2:29:39
• 12 – Commission de délégation de service public (CDSP) – Élection des membres – Samah CHAQUI
• 13 – Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) – Composition – désignations des représentants des usagers et des habitants – Isabelle BOISSY-DESSERT – 2:48:37
• 14 – Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) – Elections des membres du Conseil municipal – Isabelle BOISSY-DESSERT – 3:36:55
• 15 – Désignation du représentant de la ville de Vaulx-en-Velin École de la 2e chance – Soumia EL AMRAOUI – 3:02:24
• 16 – Recours à la vacation au service « Réception et logistique » de la Direction Vie Sportive, Associative et Événementielle – Montassar JAOUADI – 3:05:37
• 17 – Actualisation du tableau des emplois – Adel HANACHI – 3:20:04
• 18 – Organisation des élections professionnelles – Adel HANACHI – 3:23:16
• 19 – Mise à jour règlement intérieur de la commande publique – Samah CHAOUI – 3:25:16