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Publié le : 12 décembre 2020 Mise à jour : 12 décembre 2020
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Conseil Municipal – Ville de Vaulx en Velin – 11 décembre 2020

À partir de 19h00, en direct et en visioconférence,

Appel des élus : 0:38

  • 1 – Modalités d’organisation des séances du conseil municipal en visioconférence : 12:22
  • 2 – Hommage à Valéry Giscard d’Estaing : 18:40
  • 3 – Adoption du PV du 10 juillet 2020 : 38:50
  • 4 – Adoption du PV du 23 juillet 2020 : 44:46
  • 5 – Actes de gestion : 47:48
  • 6 – Décision modificative 2020 n°1 – budget principal de la ville : 1:07:40
  • 7 – Admission en non valeur et créances éteintes : 1:43:18
  • 8 – Subventions exceptionnelles aux associations : 1:49:35
  • 9 – Subventions aux collèges et lycées année 2020 : 1:59:02
  • 10 – Subvention FAL FPH 2020 : 2:05:23
  • 11 – Programmation sociale 2020 au titre de la politique de la ville : 2:10:12
  • 12 – Règlement intérieur du conseil municipal : 2:25:27
  • 13 – Désignation des membres des commissions composées au sein du conseil municipal : 2:58:49
  • 14 – Fonds d’urgence quartiers solidaires : 3:14:18
  • 15 – Présentation du dispositif Cités de l’Emploi : 3:27:39
  • 16 – Labellisation de la Médiathèque Maison de Quartier comme lieu ressources vers un numérique inclusif : 4:02:56
  • 17 – Transfert du service portage des repas à domicile, de l’activité « petit dépannage – aide aux courses » et de l’activité « restauration » au Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) de la ville de Vaulx‑en‑Velin : 4:11:11
  • 18 – Communication – Présentation du rapport annuel 2018/2019 de la Commission Communale pour l’Accessibilité : 4:24:10
  • 19 – Appel à éco-projets « Tous mobilisés pour une ville durable » – Projets lauréats – édition 2020 : 4:36:52
  • 20 – Défi’ class énergie – Edition 2020-2021 : 5:02:35
  • 21 – Démarche patrimoniale : Acquisition de deux appartements au 6 place Gilbert Boissier : 5:08:19
  • 22 – Communication sur la coopération de la Ville avec les services de l’Etat en matière de sécurité : 5:26:01
  • 23 – Dérogations 2021 au principe du repos dominical : 5:57:38
  • 24 – Communication relative au FC Vaulx : 6:11:10
  • 25 – Communication sur l’utilisation des subventions accordées lors de catastrophes dans le cadre de la solidarité internationale et nationale : 6:33:43
  • 26 – Subventions aux associations – Acompte 2021 : 6:39:20
  • 27 – Subventions aux associations sportives – acomptes 2021 : 6:59:57
  • 28 – Subventions aux associations de parents d’élèves : 6:02:59
  • 29 – Ouverture anticipée des crédits en investissement : 7:07:12
  • 30 – Rapport annuel d’activité 2019 : 7:09:21
  • 31 – Adhésions au collectif régional HF Auvergne Rhône-Alpes et au réseau du Chaînon Manquant sur la saison 2020-2021 : 7:30:20
  • 32 – Convention de partenariat entre les établissements scolaires et la ville (CIMAS) : 7:35:05
  • 33 – Convention « socle commun de compétences » entre la Ville et le cdg69 : 7:38:34
  • 34 – Représentation de la commune au conseil départemental d’accès au droit (CDAD) du Rhône : 7:43:37
  • 35 – Liste de présentation en vue de la constitution de la commission communale des impôts directs (CCID) : 7:48:43
  • 36 – Renouvellement du bureau de l’AFR de Vaulx‑en‑Velin et Décines (Association Foncière de Remembrement) : 7:56:29
  • 37 – Lancement d’un accord-cadre pour une prestation de géo-référencement : 8:05:07


Retrouvez toutes les délibérations du Conseil Municipal sur le site internet de la Ville de Vaulx‑en‑Velin :

https://vaulx-en-velin.net/actualites/2020-12-11-conseil-municipal-vendredi-11-decembre-2020-a-19h-en-direct-en-visio-conference/ et sur : https://vaulx-en-velin.net/decouvrir/mairie/deliberations/