Vaulx-en-VelinVaulx-en-Velin

Publié le : 12 février 2021 Mise à jour : 4 avril 2022
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Conseil Municipal – Ville de Vaulx en Velin – 11 février 2021

À partir de 19h00, en direct et en visioconférence,

Appel des élus : 00:04:29

  • 1 – Actes de gestion : 00:42:11
  • 2 – Communication du rapport d’observations définitives et de ses réponses de la chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes : 1:24:49
  • 3 – Communication restauration scolaire : 2:56:01
  • 4 – Communication sur les ressources humaines : 3:31:19
  • 5 – Plan de formation triennal 2021-2023 : 3:37:40
  • 6 – Rapport d’orientation budgétaire : 3:43:12
  • 7 – Procédure d’attribution et conventionnement aux associations : 5:00:53
  • 8 – Communication sur le plan de mandat 2021-2026 du SYTRAL : 5:15:23
  • 9 – Création Maison du Projet et de la Création – Approbation programme et autorisation de construire – Indemnités candidat procédure adaptée restreinte : 5:31:52
  • 10 – Construction du groupe scolaire Odette Cartailhac : approbation de l’avant projet définitif, de l’enveloppe affectée aux travaux et du coût de l’opération. Lancement consultation marchés de travaux : 5:38:53
  • 11 – Pacte de cohérence métropolitain : 5:46:27
  • 12 – Subvention exceptionnelle à l’association Union Culturelle Française des Arméniens de France (UCFAF) : 5:58:54
  • 13 – Cités de l’emploi : mobilité internationale des jeunes en recherche d’emploi ou de formation : 6:11:15
  • 14 – Attribution des bourses pour le financement BAFA/BAFD 2021 : 00:50:00
  • 15 – Communication sur le récolement réglementaire des archives communales : 6:26:54
  • 16 – Forfait mobilités durables pour le personnel : 6:35:32
  • 17 – Convention Ville et Chambre des Métiers du Rhône : 00:51:53
  • 18 – Convention entre la commune, le CCAS de Vaulx-en-Velin et le Fonds d’Insertion Pour les Personnes Handicapées de la Fonction Publique (FIPHFP) : 6:40:24
  • 19 – Mise en œuvre du protocole relatif à une politique pénale territoriale de proximité sur le ressort de la commune de Vaulx-en-Velin : 6:46:59
  • 20 – SAIEM – Rapport d’activité 2019 : 00:56:20
  • 21 – Segapal – Rapport d’activité annuel 2019 : 00:57:51
  • 22 – Demandes de subventions dans le cadre du plan de relance – dotation exceptionnelle : 1:01:23
  • 23 – Subvention FAL et FPH 2021 : 1:03:29
  • 24 – Subventions aux Offices Centraux de la Coopération à l’École 2021 : 1:06:03
  • 25 – Renouvellement de conventions de mise à disposition de personnel : 1:09:36
  • 26 – Autorisation de signature de l’accord-cadre de fourniture de vêtements de travail et d’Équipements de Protection Individuelle (EPI) pour le personnel de la Ville : 1:11:45
  • 27 – Accord cadre de fourniture de matériels divers pour l’entretien et la réparation du patrimoine : 1:14:51
  • 28 – Accord cadre travaux d’entretien des bâtiments : 6:57:12
  • 29 – Convention constitutive d’un groupement de commandes pour l’achat d’électricité, de gaz et de services associés : 1:17:29
  • 30 – Réitération de la garantie d’emprunt à la Société Française des Habitations Économiques (SFHE) : 1:19:57
  • 31 – Désignation des membres de la commission des marchés forains : 7:00:54
  • 32 – Adhésion à la centrale d’achat métropolitaine : 1:22:08

Retrouvez toutes les délibérations du Conseil Municipal sur le site internet de la Ville de Vaulx-en-Velin :

https://vaulx-en-velin.net/actualites/2021-02-11-conseil-municipal-cm-jeudi-11-fevrier-2021-a-19h-en-direct-en-visio-conference/ et sur : https://vaulx-en-velin.net/decouvrir/mairie/deliberations/