Publié : 22 juin 2021
Mise à jour : 22 juin 2021
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Conseil Municipal – Ville de Vaulx en Velin – 22 juin 2021
Indexation :
- 1 – Actes de gestion : 44:24
- 2 – Budget principal de la ville – Compte administratif 2020 : 1:00:43
- 3 – Budget de la Maison des Fêtes et des Familles – Compte administratif 2020 : 1:12:58
- 4 – Budget de la télésurveillance – Compte administratif 2020 : 1:13:25
- 5 – Budget du planétarium – Compte administratif 2020 : 1:13:42
- 6 – Budget principal de la ville – Compte de gestion 2020 : 1:14:27
- 7 – Budget de la Maison des Fêtes et des Familles – Compte de gestion 2020
- 8 – Budget de la télésurveillance – Compte de gestion 2020
- 9 – Budget du planétarium – Compte de gestion 2020
- 10 – Budget principal de la ville – budget supplémentaire 2021 : 1:16:03
- 11 – Affectation du résultat 2020 du budget principal
- 12 – Budget du planétarium – Affectation des résultats 2020 : 1:15:25
- 13 – Budget de la Maison des Fêtes et des Familles – Affectation des résultats
- 14 – Budget de la télésurveillance – Affectation des résultats 2020 : 1:15:51
- 15 – Activ’été : 2:37:07
- 16 – Convention entre la Ville et la SEGAPAL – Brigade équestre 2021 : 3:04:51
- 17 – Projet « A Vaulx Cross » : attribution d’une subvention à l’association
- 18 – Communication relative à la Médiathèque-Maison de Quartier « Léonard de
- 19 – Mise en place du télétravail pour les agents de la collectivité de Vaulx-en-
- 20 – Modalités d’attribution de la prime dite de « 13ème mois » : 4:34:53
- 21 – Communication – Lignes directrices de gestion : 4:51:02
- 22 – Programme de réussite éducative : signature d’une convention de financement dans le cadre de la Cité éducative : 5:12:08
- 23 – Cités éducatives : Fond d’appel à projets associatifs et sportifs : 5:23:11
- 24 – École Cartailhac – Autorisation demande de subvention Fonds de chaleur
- 25 – Marché de prestations – Lot de fournitures et livraison de papeterie, travaux manuels, jeux et matériels éducatifs pour les écoles et les accueils de loisirs de la ville de Vaulx-en-Velin : 20:41
- 26 – Marché de prestations – Lots de fourniture de mobilier scolaire pour les écoles et les accueils de loisirs et de mobilier de restauration scolaire pour la ville de Vaulx-en-Velin : 23:17
- 27 – Autorisation d’attribuer et de signer un marché de prestations similaires –
- 28 – Convention de partenariat Ville – Agence Locale de l’Énergie et du Climat
- 29 – Conventions d’objectifs et de moyens pour les associations bénéficiant de contributions entre 6001 et 23 000 euros : 26:35
- 30 – Subvention Fonds associatif local (FAL) et Fonds projets habitants (FPH) aux associations – 2021 : 29:30
- 31 – Subvention exceptionnelle à l’Office municipale des sports : 32:45
- 32 – Subvention exceptionnelle à l’USEP : 34:46
- 33 – Subvention au festival du film court francophone et à Diamond MKD : 6:04:42
- 34 – Programmation sociale 2021 au titre de la politique de la ville : 6:11:32
- 35 – Autorisation de signature d’un protocole transactionnel avec la SCI Le
- 36 – Cession à la Métropole de Lyon d’un terrain situé 12 rue Jean Corona : 6:21:49
2020 : 1:15:38
Synergie Family : 3:08:19
Vinci » : 3:45:54
Velin : 4:11:26
GrandLyon/ Ademe/ Alec pour l’installation géothermie – Autorisation signature demande : 5:27:33
Lot 18 – Terrassements VRD – Construction du groupe scolaire Katherine
Johnson : 5:40:30
(ALEC) : 5:52:14
Colombier : 6:14:11
Retrouvez toutes les délibérations du Conseil Municipal sur le site internet de la Ville de Vaulx-en-Velin :
https://vaulx-en-velin.net/actualites/2021-06-22-conseil-municipal-cm-mardi-22-juin-2021-a-19h-en-direct/ et sur : https://vaulx-en-velin.net/decouvrir/mairie/deliberations/