Vaulx-en-VelinVaulx-en-Velin

Publié le : 28 janvier 2020 Mise à jour : 28 janvier 2020
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Conseil Municipal – Ville de Vaulx en Velin – 28 janvier 2020

Début de la séance – Appel des élus : 19:10

  • 1 – Actes de gestion : 21:33
  • 2 – Débat d’orientation budgétaire : 23:14
  • 3 – Rapport sur la situation en matière d’égalité femmes-hommes : 1:55:35
  • 4 – Demande de subventions au Conseil régional pour la réhabilitation d’hébergements destinés à l’accueil des personnes victimes de violences intrafamiliales : 2:20:18
  • 5 – Adhésion au Plan Climat Air Énergie Territorial (PCAET) de la Métropole de Lyon : 2:26:51
  • 6 – Plan Départemental-Métropolitain des Itinéraires de Promenade et de Randonnée-PDMIPR : 2:43:55
  • 7 – Actualisation du règlement de l’appel à éco-projets et lancement de l’édition 2020 : 2:56:12
  • 8 – Cession d’un terrain pour la création d’une structure gérontologique : 3:02:00
  • 9 – Convention d’adhésion au Groupement d’Intérêt Public de l’Académie de Lyon (GIPAL) Formation pour la gestion du campus des métiers et des qualifications : 3:34:50
  • 10 – Convention d’objectifs et de moyens 2020-2023 entre la ville et la Région Auvergne-Rhône-Alpes -Obtention du Label «Scène Régionale Auvergne-Rhône-Alpes» attribué au 5C : 3:41:02
  • 11 – Partenariat Opéra de Lyon/Ville de Vaulx‑en‑Velin : 3:44:35
  • 12 – Réglementation du stationnement sur le secteur la Soie Tase : 3:46:23
  • 13 – Réalisation des équipements et espaces publics du secteur Tase. Approbation d’un protocole transactionnel avec la SCI La Soie : 4:02:47
  • 14 – Lancement d’une consultation pour les prestations de restauration collective : 4:05:22
  • 15 – Subventions aux associations de parents d’élèves : 4:21:07
  • 16 – Communication – Rapport annuel 2018 sur le prix et la qualité des services publics de l’eau potable et de l’assainissement : 4:22:54
  • 17 – Communication – Rapport annuel 2018 sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés : 4:29:51
  • 18 – Installation d’un portique chemin des Bardelières : 4:38:28
  • 19 – Convention entre la ville et la société SCOPELEC pour le déploiement de la fibre optique : 4:49:55
  • 20 – Demande d’adhésion de la Ville à Labo Cités (centre de ressources politique de la Ville) : 4:50:16
  • 21 – Garantie d’emprunt d’un prêt à Dynacité pour la réhabilitation delogements quartier des Verchères : 4:51:32
  • 22 – Groupement d’achat intercommunal pour la mise à disposition, l’hébergement et la maintenance d’un automate d’appels en masse : 4:55:09

Retrouvez les délibérations sur le site internet de la Ville de Vaulx‑en‑Velin :

https://vaulx-en-velin.net/actualites/conseil-municipal-mardi-28-janvier-2020-a-19h-en-mairie-annexe/