Publié le : 12 avril 2019 Mise à jour : 12 avril 2019
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Conseil Municipal – Ville de Vaulx-en-Velin – jeudi 11 avril 2019

  • Appel des élus : 14:18
  • Approbation des procès-verbaux des conseils municipaux du 15/11/2018, 20/12/2018 et 15/02/2019 : 16:34
  • 1- Jumelage entre les villes de Ponte Da Barca (Portugal) et de Vaulx-en-Velin : 28:32

    2- Communication sur l’audit du FC Vaulx : 42:16

    3- FC Vaulx – Subvention 2019 et convention financière et de gestion entre la ville et le club (interruption de la séance) à 20h16 : 57:50

  • eprise de la séance : 1:23:49

4- Communication sur l’équipement BEAUVERIE : 2:31:33

5- Chantier Beauverie : Autorisation de signature du protocole d’accord transactionnel avec l’entreprise SNEF : 3:20:18

6- Chantier Beauverie : Autorisation de signature du protocole d’accord transactionnel avec l’entreprise EIFFAGE : 3:25:52

7- Dénomination du nouvel Etablissement d’accueil du jeune enfant au sein de l’équipement René Beauverie : 3:31:14

8- Convention de mise à disposition de la parcelle BN64 par le SYTRAL à la Ville de Vaulx-en-Velin pour l’installation du groupe scolaire transitoire Cartailhac : 3:42:06

9- Dénomination de l’Esplanade située au cœur de l’ancienne usine Tase puis Rhône Poulenc : 2:46:15

10- Dénomination de la nouvelle école située à Vaulx-en-Velin sur Les Brosses : 3:49:37

11- Construction d’un groupe scolaire au sud de la commune – Attribution et autorisation de signature du marché de travaux – Lot 17 : 3:53:50

12- Dénomination de deux nouvelles voies situées dans le quartier Les Brosses : 3:58:16

13- Dénomination de la Médiathèque – Maison de quartier : 4:04:30

14- Construction d’une Médiathèque Maison de quartier au Mas du Taureau – Attribution et autorisation de signature du marché de travaux – Lot 05 et 18 : 4:09:15

15- Travaux de restructuration du rez-de-chaussée de l’Hôtel de Ville : 4:10:30

16- Intégration au patrimoine municipal d’un bien sans maître situé 30 rue Lavoisier à Vaulx-en-Velin : 4:30:03

17- Communication sur la stratégie ressources humaines au sein de la Ville et du CCAS : 4:32:51

18- Augmentation de la valeur faciale des tickets restaurant pour les agents de la Ville : 5:5:35

19- Marché de services – appui et accompagnement à l’emploi en vue de l’insertion professionnelle de publics en difficulté : 5:11:12

20- Création d’un pôle d’éducation artistique « École des Arts » – Tarification École des Arts et studio d’enregistrement et de répétition : 5:12:42

21- Acceptation d’une donation d’une œuvre d’art par l’Artistorium : 5:42:12

22- Implantation d’une statue de Nelson Mandela à proximité de la rue Nelson Mandela – Acceptation d’une donation financière : 5:43:46

23- Acquisition d’une statue de Nelson Mandela à proximité de la rue Nelson Mandela – Contrat de cession des droits patrimoniaux : 5:45:06

24- Projets d’investissement des Conseils de Quartier : 5:51:40

25- Projet de jardin collectif du Conseil de quartier Vaulx – Sud – Dumas – Genas – Chénier – les Brosses / convention avec Alliade Habitat : 5:55:10

26- Défi fleurissement : lancement de l’édition 2019 : 6:6:50

27- Présentation du rapport annuel 2017 de la Commission Communale pour l’Accessibilité : 6:11:25

28- Mise en place d’une Mutuelle « communale » sur Vaulx-en-Velin : 6:17:57

29- Note d’information sur la création de nouveaux emplacements de restauration ambulante sur le domaine public : 6:29:50

30- Création d’un poste d »animateur FISAC » au service Économie Emploi : 6:38:02

31- Open Data – Ouverture des données propriété de la collectivité, choix des licences de réutilisation et convention cadre de partenariat entre la Métropole de Lyon et la commune de Vaulx-en-Velin : 6:44:42

32- Programme « Défi Class’ Energie » – Édition 2018/2019 : 6:46:55

33- Subventions accordées aux coopératives scolaires pour l’organisation des fêtes scolaires des écoles maternelles et élémentaires de la Ville Année scolaire 2018-2019 : 6:49:01

34- Subventions allouées aux Comités de Parents d’Élèves et Association du Sou des Écoles Laiques Année 2019 : 6:50:18

35- Plan numérique dans les écoles – résiliation amiable du lot n°2 : 6:51:15

36- Communication Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de l’eau potable et de l’assainissement, 2017 : 6:52:15

37- « Rapport annuel 2017 sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés » : 6:55:25

38- Garantie d’emprunt à la Sollar : allongement de la durée des contrats : 7:00:45

39- Actes de gestion accomplis par Madame la Maire : 7:02:06

40- Avenant à la convention de groupement de commandes pour l’acquisition de fournitures de bureau, tampons et papiers : 7:02:54

41- Avenant à la convention constitutive du groupement de commandes pour l’acquisition de fournitures de papeterie, travaux manuels, jeux et matériels éducatifs

42- Résiliation pour faute du lot n°2 du marché de prestations de surveillance : 7:04:58.

Retrouvez les délibérations sur le site internet de la Ville de Vaulx-en-Velin : https://vaulx-en-velin.net/actualites/2019-04-24-conseil-municipal-ville-de-vaulx-en-velin-jeudi-11-avril-2019/