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Publié le : 28 juin 2019 Mise à jour : 28 juin 2019
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Conseil Municipal – Ville de Vaulx-en-Velin – jeudi 27 juin 2019

Début de la séance – Appel des élus : 15:37

1- GPV – Participations financières 2018 de la Métropole de Lyon, de l’ANRU et du CGET- Convention avec la Métropole de Lyon : 34:11

2- Convention-cadre FISAC : 35:37

3- Convention groupement de commandes ville de Vaulx‑en‑Velin et association Vaulx‑en‑Velin entreprises pour achat de prestations de surveillance – Lot 1 : 49:30

4- Attribution et signature de l’accord-cadre relatif aux prestations de gardiennage : 53:32

5- Réhabilitation de la piscine Jean GELET – Attribution et autorisation de signature du marché de travaux – Lot 01 : 55:44

6- Renouvellement de la garantie d’emprunt à hauteur de 15% sollicitée par Alliade Habitat : 57:47

7- Correctif de la délibération sur le renouvellement de la garantie d’emprunt à hauteur de 15% sollicitée par la SA Gabriel Rosset : 59:37

8- Opération requalification de la rue de la République – Conventions avec Enedis sur la parcelle AR 53 : 1:00:50

9- Convention partenariat entre la ville et l’association Lire et faire lire Rhône et métropole de Lyon : 1:02:32

10- Désignation d’un représentant de la commune au conseil syndical de l’association syndicale autorisée d’irrigation de Vaulx‑en‑Velin : 1:11:08

11- Adhésion au dispositif @ctes – Télétransmission des actes : 1:13:46

12- Création d’un poste de chargé de projets habitat-copropriétés : 1:16:01

13- Création poste permanent – Responsable vie des écoles : 1:22:14

14- Création poste permanent – Chargé d’opération à la direction des grands projets : 1:26:14

15- Nouvelle dénomination pour l’école primaire Makarenko A : 19:07

16- Dénomination de la future école et de l’équipement sportif du village : 1:35:20

17- Conventions partenariat avec les associations Une souris verte et Auteuil petite enfance relatives à l’accueil des jeunes enfants en EAJE : 1:41:00

18- Attribution du marché de services pour l’acquisition de prestations d’accueil des jeunes enfants : 1:43:26

19- Travaux CS Levy – EAJE Couleurs du monde : 1:44:53

20- Actes de gestion accomplis par Madame la Maire : 1:51:08

21- Rapport d’activités : 1:53:13

22- Budget principal de la ville, du planétarium, de la Maison des fêtes et des familles, de la télésurveillance – Compte de gestion 2018 – Compte administratif 2018: 2:11:59

30- Budget principal de la ville – Affectation des résultats, Budget supplémentaire 2019, Budget de la télésurveillance – Affectation des résultats – Budget supplémentaire 2019: 3:2216

34- Communication sur le PLU-H : 3:29:34

35- Contrat local de santé pour la période 2019-2024 : 4:24:54

36- Communication sur la politique municipale pour l’emploi : 5:00:28

37- Politique communale de prévention des violences conjugales et intrafamiliales – Convention tripartite entre la ville et les associations VIFFIL et Entre 2 Toits : 5:37:36

38- Appel à éco-projets « Tous mobilisés pour une ville durable » – Projets lauréats : 5:50:03

39- Signature d’une convention de partenariat entre la commune et la société Un Deux Toits Soleil – Installation d’une toiture photovoltaïque sur le GS Lorca : 5:59:31

40- Convention de partenariat entre la ville et la société Yoyo – Promotion du recyclage plastique : 6:03:43

41- Programmation Sociale 2019 au titre de la Politique de la Ville : 6:12:11

42- Fleurissement des espaces publics par les habitants : 6:13:53

43- Implantation d’une statue de cardon – Contrat de cession des droits patrimoniaux : 6:20:01

44- Communication sur le programme des journées européennes du patrimoine : 6:24:05

45- Convention « Soif de République » entre la Ville de Vaulx‑en‑Velin, la métropole de Lyon et l’État : 6:30:06

46- Séjour à Ponte da Barca : 6:32:40

47- Déplacement de deux élus pour accueillir les participants du parcours à vélo avec destination Ponte da Barca : 6:34:19

48- Subventions 2019 – deuxième partie : 6:39:20

49- Subventions aux associations sportives : 6:57:50

50- Convention d’objectifs et attribution d’une subvention exceptionnelle à la Pépinière Carco : 7:00:06

51- Subvention exceptionnelle à l’association Espace Projets Interassociatifs : 7:08:40

52- Avis de la commune sur le projet de schéma départemental métropolitain d’accueil et d’habitat des gens du voyage du Rhône 2019-2025 : 7:21:09

53- Signature d’une convention partenariale avec la Société Publique Locale SEGAPAL pour la mise en place d’une brigade équestre sur la commune pour la période estivale :7:28:23

54- Cession à titre onéreux, à un particulier, d’une parcelle de terrain située rue Paul Eluard à Vaulx‑en‑Velin : 7:31:49

Fin de la séance: 7:33:03


Retrouvez les délibérations sur le site internet de la Ville de Vaulx‑en‑Velin : https://vaulx-en-velin.net/actualites/2019-06-24-conseil-municipal-jeudi-27-juin-2019-a-17h-en-mairie-annexe/ ou https://vaulx-en-velin.net/decouvrir/mairie/deliberations/