Vaulx-en-VelinVaulx-en-Velin

Publié le : 9 novembre 2017 Mise à jour : 9 novembre 2017
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Conseil Municipal – Ville de Vaulx-en-Velin – jeudi 9 novembre 2017


INDEX DES DELIBERATIONS :


  • Début de la séance – appel : 21:35
  • 1 – Actes de gestion accomplis par Madame la Maire : 24:56
  • 2 – Avis sur l’arrêt de projet relatif à la révision du plan local d’urbanisme tenant lieu de programme local de l’habitat (PLU-H) de la Métropole de Lyon : 39:43
  • 3 – Cession d’un terrain avenue George Rougé à la Métropole en vue de l’aménagement d’un parking public : 2:36:37
  • 4 – Lancement de la procédure de délégation de service public pour la gestion de l’EAJE au sein de l’équipement intégré René Beauverie : 2:45:20
  • 5 – Equipement intégré René BEAUVERIE – Résiliation du lot 15 « Electricité-courants forts, courants faibles » : 2:53:12
  • 6 – Equipement intégré René BEAUVERIE – Autorisation de signature marché de travaux – Lot 15 : 2:54:07
  • 7 – Ouverture des commerces le dimanche – Dérogations au repos dominical 2018 : 3:06:28
  • 8 – Rapport d’activité 2016 de la SAIEM de Vaulx‑en‑Velin : 3:10:31
  • 10 – Budget principal de la ville 2017 – Admissions en non-valeur et constatation de créances éteintes : 3:18:01
  • 11 – Budget 2017 du Service de Soins Infirmiers à Domicile (SSIAD) – Décision modificative n°1 : 3:21:01
  • 12 – Transfert de la gestion du Service de Soins Infirmiers à Domicile (SSIAD) au Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) de la ville de Vaulx‑en‑Velin : 3:23:55
  • 13 – Appel à projets dans le cadre du Plan territorial de lutte contre le racisme, l’antisémitisme et les discriminations : 3:35:21
  • 14 – Demande de subventions auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles Rhône-Alpes (DRAC) pour la restauration des registres d’état civil : 3:46:26
  • 15 – Enquête publique – Installation classée – Demande d’autorisation présentée par la société Kéolis : 3:53:00
  • 16 – Poursuite de la mission développement économique dans les quartiers politique de la ville : 4:00:03
  • 17 – Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association « Réussir l’insertion à Bron » pour son action « Rapprocher l’entreprise de l’insertion » : 4:05:08
  • 18 – Rapport d’activité 2016 du SITIV : 4:15:51
  • 19 – Prolongation du dispositif issu de la loi Sauvadet (2016-2018) et sélections professionnelles : 4:23:42
  • Fin de la séance : 4:27:06