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Publié le : 15 décembre 2017 Mise à jour : 15 décembre 2017
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Conseil Municipal Ville de Vaulx-en-Velin le jeudi 14 décembre 2017


INDEX DES DELIBERATIONS :


  • Début de la séance – appel : 14:28
  • 1 – Actes de gestion accomplis par Madame la Maire : 20:59
  • 2 – Mise en oeuvre du Pacte de Cohérence Métropolitain – Adoption du contrat territorial entre la Commune de Vaulx‑en‑Velin et la Métropole de Lyon : 31:17
  • 3 – Budget principal de la ville 2017 – Décision modificative : 1:08:33
  • 4 – Budget de la Maison des Fêtes et des Familles 2017 – Décision modificative n°1 : 1:26:23
  • 5 – Budget principal de la ville 2018 – Ouverture anticipée de crédits en section d’investissement : 1:28:00
  • 6 – Attribution premier acompte de subventions au titre de l’année 2018 au bénéfice des associations sportives : 1:30:40
  • 7 – Subventions aux associations – Acomptes 2018 : 1:43:08
  • 8 – Attribution d’une subvention exceptionnelle à quatre associations pour des actions de médiation culturelle et sportive en quartier prioritaire : 2:05:18
  • 9 – Contribution aux états généraux de la politique de la ville – Subvention à l’association Bleu Blanc Zèbre : 2:11:57
  • 10 – Dissolution du SIVAL – Répartition de l’actif : 2:14:22
  • 11 – Assurance « Dommages aux biens mobiliers et immobiliers » : 2:18:08
  • 12 – Avenant n°1 à la Convention générale de transfert d’activité entre la Commune et le CCAS de Vaulx‑en‑Velin du 29 décembre 2016 : 2:22:45
  • 13 – Subventions aux établissements du Second Degré – Collèges et Lycées : 2:23:50
  • 14 – Communication sur les rythmes scolaires : 2:25:35
  • 15 – Rectification du libellé d’un bénéficiaire de subvention : 3:43:45
  • 16 – Versement des soldes 2016 et acomptes 2017 de la participation Ville dans le cadre du Contrat Enfance Jeunesse (actions dites « non éligibles maintenues ») : 3:44:44
  • 17 – Appel à projets dans le cadre du Plan territorial de lutte contre le racisme, l’antisémitisme et les discriminations : 3:45:43
  • 18 – Défilé de la Biennale de la danse de Lyon 2018 – Convention avec le Compagnie Kadia Faraux : 4:03:51
  • 19 – Biennale d’Art Contemporain – Versement de la participation financière : 4:09:08
  • 20 – Attribution d’une subvention à l’association « Soins Primaires à Vaulx‑en‑Velin » (SPVV) : 4:11:50
  • 21 – Accord-Cadre Fourniture des vêtements de travail et des équipements de protection individuelle – Lot n°7 EPI : protection du corps (hors électricité) : 4:22:00
  • 22 – Adoption du protocole d’accord transactionnel avec la société MCM Propreté Services : 4:23:52
  • 23 – Attribution d’une subvention à l’Association de la fondation étudiante pour la ville (AFEV) : 4:25:20
  • 24 – Adhésion à l’Association des Villes pour la Propreté Urbaine (AVPU : 4:27:00
  • 25 – Acquisition d’un terrain 8 rue STALINGRAD : 4:29:50
  • 26 – Construction d’un groupe scolaire au sud de la commune – Attribution et autorisation de signature du marché de travaux lot 01 – dépollution : 4:39:47
  • 27 – Rénovation de la mairie annexe – Attribution des marchés de travaux : 4:55:02
  • 28 – Adhésion au groupement de commandes coordonné par le SIGERLy pour l’achat d’électricité et de gaz, et les services associés : 5:04:35
  • 29 – Structure artificielle d’escalade (SAE) du gymnase Blondin – Partenariat ville / Fédération française de la montagne et de l’escalade / CPEAVV : 5:07:50
  • 30 – Renouvellement des conventions de mise à disposition de personnels : 5:10:32
  • 31 – Convention de mise à disposition du CCAS (Résidence Ambrose Croizat) de personnel municipal : 5:12:21
  • 32 – Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association « Dans tous les sens » : 5:14:32
  • Fin de la séance : 5:23:10