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INDEX DES DELIBERATIONS :

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Début de la séance – Appel des élus : 9:43

Intervention de Madame la Maire: 12:15

Approbation du compte rendu du conseil municipal du 28 juin: 20:42

1- Débat d’Orientation Budgétaire 2019 : 21:40

2- Plan Climat Energie Territorial (PCET) – Plan d’action interne à la collectivité : 1:57:40

3- Avenant n°2 à la convention de Projet Urbain Partenarial (PUP) sur le secteur Gimenez : 2:50:49

4- Construction d’un groupe scolaire au Sud de la commune – Autorisation de signature des marchés de travaux : 3:03:12

5- Élaboration du Règlement Local de Publicité Métropolitain – Débat et orientations générales : 3:44:27

6- Suppression de postes : 4:12:50

7- Signature d’un protocole transactionnel avec Monsieur CHAÏB : 5:06:30

8- Renouvellement des conventions de mise à disposition de personnels : 5:17:11

9- Dispositif d’éducation musicale et orchestrale à vocation sociale (DEMOS) : 5:18:33

10- Appel à projets dans le cadre du Plan territorial de lutte contre le racisme, l’antisémitisme et les discriminations : 5:24:18

11- Prévention de la radicalisation violente djihadiste – Attibution d’une subvention à la compagnie AVISCENE : 5:45:00

12- Dérogations dominicales pour l’année 2019 : 5:55:36

13- Garantie d’emprunt sollicitée par la SCIC Habitat Le Karré pour la souscription de trois emprunts relatifs à la construction en VEFA de 16 logements de l’opération Le Karré – avenue Bataillon Carmagnole Liberté : 6:01:04

14- Budget Télésurveillance – Décision modificative n°1 : 6:03:55

15- Désignations des élus du Conseil municipal : 6:06:09

Fin de la séance : 6:11:10

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Retrouvez les délibérations sur le site internet de la Ville de Vaulx‑en‑Velin : https://vaulx-en-velin.net/decouvrir/mairie/conseils-municipaux/ ou https://vaulx-en-velin.net/decouvrir/mairie/deliberations/