Vaulx-en-VelinVaulx-en-Velin

Publié le : 21 décembre 2018 Mise à jour : 21 décembre 2018
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Conseil Municipal Ville de Vaulx-en-Velin le jeudi 20 décembre 2018

Début de la séance – Appel des élus : 18:53

1- Actes de gestion accomplis par Mme la Maire : 24:50

2- Budget principal de la ville – Budget primitif 2019 : 27:48

3- Vote des taux de fiscalité locale 2019 : 2:05:41

4- Budget de la télésurveillance – Budget primitif 2019 : 2:09:00

5- Budget du Planétarium – Budget primitif 2019 : 2:09:26

6- Budget de la Maison des fêtes et des familles – Budget primitif 2019 : 2:10:24

7- Budget principal 2018 – Décision modificative n°1 : 2:10:48

8- Décision modificative n°1 du budget 2018 du planétarium : 2:14:37

9- Attribution des subventions aux associations année 2019 : 2:16:17

10- Attribution de subventions aux clubs sportifs : 2:54:24

11- Demande de subvention 2019 au titre du Fonds Associatif Local et Fonds Projets Habitants : 3:11:54

12- Convention avec l’Agence de l’Eau Rhône Méditerranée Corse relative au financement d’un projet de coopération internationale, dans le cadre du projet de l’association Zion Train d’amélioration d’accès à l’eau potable et à l’assainissement du village d’Akuakrom au Ghana. : 3:13:54

13- Convention de coopération décentralisée avec l’Association Solidarité Enfants d’Algérie dans le cadre de son projet d’aménagement d’un ESAT à Chlef (Algérie) et de la formation de son personnel. : 3:22:30

14- Installation GS transitoire Cartailhac – Autorisation urbanisme et lancement consultation pour marchés de travaux : 3:30:36

15- Construction Médiathèque – Maison de quartier au Mas du Taureau : autorisation de signature de marchés de travaux : 3:56:01

16- Acquisition de 2 appartements et leurs annexes, 6 place Boissier : 4:38:32

17- Démolition dépôt Saunier dans le cadre du réaménagement de la rue de la République – autorisations administratives : 4:51:06

18- Réalisation de l’esplanade TASE, Avenant n°1 à la Convention de Maîtrise d’Ouvrage Unique avec la Métropole de Lyon : 4:53:40

19- Cession par la commune, bailleur, de ses droits dans le bail à construction portant sur un terrain situé avenue Georges Rougé à la Fondation Dispensaire Général de Lyon : 4:59:19

20- Convention participation financière entre Métropole et Vaulx-en-Velin pour mise en œuvre convention du Programme Opérationnel Préventif d’Accompagnement des Copropriétés (POPAC) : 5:09:35

21- Projet jardin collectif Conseil quartier Vaulx Sud – Dumas – Genas – Chénier – Les Brosses – Convention avec Alliade : 5:12:06

22- Programme d’actions « PSADER PENAP » « secteur Plaine de l’Est Lyonnais » 2018-2023 : 5:14:07

23- Création Commission Extra-municipale « Développement Durable » : 5:18:36

24- Règlement conditions attribution aide exceptionnelle en cas de sinistre dans le cadre de la convention cadre concernant l’aide régionale au développement des entreprises du commerce, de l’artisanat et des services avec point de vente : 5:33:04

25- Signature convention partenariale entre Ville et État, relative à la vidéo-protection : 5:46:34

26- Attribution de subvention de l’appel à projets dans le cadre du Plan territorial de lutte contre le racisme, l’antisémitisme et les discriminations : 5:51:54

27- Convention partenariat 2019 et versement de subventions dans le cadre du Plan territorial de lutte contre le racisme, l’antisémitisme et les discriminations : 5:56:51

28- Prolongation convention de fonctionnement permettant la participation de professionnels de la Métropole de Lyon à deux lieux d’accueil enfants parents de la commune et extension au troisième LAEP : 6:00:12

29- Avenants prolongation conventions réservation places crèches privées et associatives de la commune : 6:01:45

30- Subventions associations du second degré Collèges et Lycées : 6:03:25

31- Convention partenariat entre Ville, Collège Valdo, ASUL, VV Handball club fonctionnement section handball : 6:05:59

32- Versement soldes 2017 et acomptes 2018 dans le cadre du Contrat Enfance Jeunesse (actions « non éligibles » maintenues) : 6:07:37

  • 33 – Subvention exceptionnelle associations ayant participé à la soirée organisée le 13 juillet 2018 à l’occasion de la Fête nationale : 6:10:59
  • 34 – Subvention exceptionnelle association Boxing club organisation gala de boxe international : 6:12:36
  • 35 – Attribution subvention exceptionnelle à 2 associations pour actions de médiation culturelle en quartier politique de la ville : 6:14:43
  • 36 – Rémunération du personnel pour le recensement de la population 2019 : 6:16:25
  • 37- Appel d’offres ouvert – Marché assurances : 6:18:05

  • 38 – Subvention association Centre National de la Mémoire Arménienne – CNMA : 6:19:10
  • 39 – Subvention association Silk Me Back : 6:20:20
  • 40 – Subvention exceptionnelle association Forum Associatif Tous Ensemble FATE : 6:22:42
  • 41 – Indemnités conseil pour la trésorière : 6:25:36
  • 42 – Désignation représentants dans différents organismes : 6:26:45

Fin de séance : 6:28:31

Retrouvez les délibérations sur le site internet de la Ville de Vaulx-en-Velin : https://vaulx-en-velin.net/decouvrir/mairie/conseils-municipaux/ ou https://vaulx-en-velin.net/decouvrir/mairie/deliberations/