Vaulx-en-VelinVaulx-en-Velin

Publié le : 3 mai 2018 Mise à jour : 3 mai 2018
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Conseil Municipal Ville de Vaulx-en-Velin le jeudi 3 mai 2018

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INDEX DES DÉLIBÉRATIONS : ————————————————————————————————————————–

  • Début de la séance – appel des élus : 19:53
  • 1 – Actes de gestion accomplis par Madame la Maire : 22:53
  • 2 – Programmation sociale 2018 au titre de la Politique de la Ville : 27:33
  • 3 – Adhésion au Groupement d’Intérêt Public  » Maison métropolitaine d’insertion pour l’emploi » : 35:37
  • 4 – Attribution d’une subvention à l’association Santé Commune, centre de santé associatif : 1:00:43
  • 5 – Acquisition de terrains situés rue FRANKLIN en vue de leur mise à disposition pour l’implantation d’un EHPAD : 1:09:55
  • 6 – Equipement intégré René Beauverie – Autorisation de revente de la production d’électricité photovoltaïque : 1:32:25
  • 7 – Convention d’assistance du Centre de Gestion du Rhône à la réalisation du Document Unique d’évaluation des risques professionnels : 1:35:06
  • 8 – Elections professionnelles du 6 décembre 2018 : 1:37:3
  • Reprise du conseil municipal après interruption de séance : 1:39:33
  • 9 – Rapport annuel 2016 sur le prix et la qualité des services publics de l’eau potable et de l’assainissement : 1:44:45
  • 10 – Rapport annuel 2016 sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets : 1:52:50
  • 11 – Budget du service de soins infirmiers à domicile (SSIAD) – Compte de gestion 2017 : 2:13:20
  • 12 – Budget du service de soins infirmiers à domicile (SSIAD) – Compte administratif 2017 : 2:16:25
  • 13 – Attribution d’une subvention 2018 à l’US Vaulx Football : 2:23:10
  • 14 – Déplacement d’une délégation en Arménie : 2:31:13
  • 15 – Rapport de la Commission locale d’évaluation des transferts de charges (CLETC) suite aux transferts de compétences liés à la loi MAPTAM : 2:38:20
  • 16 – Attribution d’une subvention à l’association « Révéler Vaulx‑en‑Velin » Patrimoine, Paysage et Développement urbain : 2:43:53
  • 17 – Attribution de bourses d’aide à la formation des animateurs et des directeurs : 2:57:59
  • 18 – Adhésion au contrat cadre « titres restaurant » du CDG69 – Annule et remplace les délibérations n°18.01.875 et n°18.01.876 : 3:01:45
  • 19 – Accords-cadres multi-attributaires pour les travaux d’entretien courant du patrimoine bâti communal – Autorisation de signature : 3:04:02
  • Fin de la séance : 3:07:48

Retrouvez les délibérations sur le site internet de la Ville de Vaulx‑en‑Velin : https://vaulx-en-velin.net/decouvrir/mairie/deliberations/