Vaulx-en-Velin

Publié : 23 janvier 2018 Mise à jour : 23 janvier 2018
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Conseil Municipal Ville de Vaulx-en-Velin le mardi 23 janvier 2018


INDEX DES DELIBERATIONS :


  • Appel des élus : 15:20
  • Début du Conseil municipal – approbation du CR de la séance du 14/12/17 : 18:41
  • 1 – Actes de gestion accomplis par Madame la Maire : 21:29
  • 2 – Budget principal de la ville 2018 – Débat d’orientation budgétaire : 25:22
  • 3 – Nouvelle Charte des Conseils de quartiers : 2:04:00
  • 4 – Consultation des parents d’élèves sur les rythmes scolaires : 3:13:20
  • 5 – Approbation du dossier FISAC sur le Village : 3:48:56
  • 6 – Avis sur le projet d’arrêté préfectoral fixant le périmètre et les servitudes d’utilité publique – Ilot G2, G3 ZAC de l’Hôtel de Ville : 4:03:49
  • 7 – Déclaration de Coopération Culturelle Métropolitaine 2017 – 2020 : 4:13:28
  • 8 – Demande de subvention 2018 au titre du Fonds Associatif Local et du Fonds Projets Habitants : 4:23:52
  • 9 – Attribution de l’accord cadre « Entretien des arbres » : 4:25:24
  • 10 – Garantie d’emprunt pour l’opération « Jardins de la Soie » rue Fulgencio Gimenez : 4:27:07
  • 11 – Groupement de commande lié au marché des titres restaurant : 4:30:02
  • 12 – Appel d’offre relatif aux titres restaurant : 4:31:46
  • Fin de la séance : 4:33:35

Retrouvez les délibérations sur le site internet de la Ville de Vaulx‑en‑Velin : https://vaulx-en-velin.net/decouvrir/mairie/deliberations/