Vaulx-en-VelinVaulx-en-Velin

Publié le : 6 juin 2018 Mise à jour : 6 juin 2018
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Conseil Municipal Ville de Vaulx-en-Velin le mercredi 6 juin 2018

Indexation des 17 délibérations de la séance du mercredi 6 juin

Début de la séance – appel des élus – 22:51

  • 1 – Communication sur la Sécurité
  • 2 – Décision de maintien d’une adjointe suite à son retrait de délégation
  • 3 – Détermination du nombre d’adjoints au Maire
  • 4 – Election d’un adjoint au Maire
  • 5 – Actes de gestion accomplis par Madame la Maire
  • 6 – Construction d’un second ossuaire au cimetière des Brosses
  • 7 – Accord-cadre de fourniture d’articles d’hygiène, des produits et petits matériels d’entretien (lot 2) – Autorisation de signature
  • 8 – Services de l’Enfance – Organisation et tarification des accueils du soir dans le cadre de la mise en place de la semaine à 4 jours
  • 9 – Avis complémentaire de la Commune sur l’arrêt de projet relatif à la révision du Plan Local d’Urbanisme et d’Habitat (PLU-H)
  • 10 – Programme éducatif « Le Défi Class’ Energie »
  • 11 – Réhabilitation de la piscine Jean Gelet – Autorisation de signature du marché de maîtrise d’oeuvre
  • 12 – Convention de participation financière pour le financement de l’équipe projet de la politique de la Ville – Année 2017
  • 13 – Garantie d’emprunt à hauteur de 15% sollicitée par la SEMCODA pour le refinancement d’un emprunt d’un montant de 3 947 510,67 € relatif à la construction de 106 logements sociaux PLS de la résidence services de la ZAC du centre-ville
  • 14 – Réévaluation des tarifs d’entrée et de location du Planétarium
  • 15 – Création d’un poste de directeur de la Jeunesse et du Sport
  • 16 – Signature d’une convention partenariale avec la Société Publique Locale SEGAPAL pour la mise en place d’une brigade équestre sur la commune
  • 17 – Désignation des membres des Commissions Permanentes


Retrouvez les délibérations sur le site internet de la Ville de Vaulx‑en‑Velin : https://vaulx-en-velin.net/decouvrir/mairie/deliberations/