Publié : 8 mars 2018
Mise à jour : 8 mars 2018
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Conseil Municipal Ville de Vaulx-en-Velin le mercredi 7 mars 2018
INDEX DES DELIBERATIONS :
- Début de la séance – appel des élus : 17:15
- 1 – Actes de gestion accomplis par Madame la Maire : 20:50
- 2 – Programmation Pluriannuelle d’Investissement (PPI) 2018-2020 : 22:35
- 3 – Budget principal de la ville – Budget primitif 2018 : 38:45
- 4 – Vote des taux de fiscalité locale 2018 : 56:05
- 5 – Budget annexe du Planétarium – Budget primitif 2018 : 57:20
- 6 – Budget annexe de la Maison des Fêtes et des Familles – Budget primitif 2018 : 57:46
- 7 – Budget annexe de la télésurveillance – Budget primitif 2018 : 58:27
- Débat sur le budget primitif : 59:28
- 8 – Attribution des subventions aux associations – Année 2018 : 2:17:50
- 9 – Attribution des subventions aux clubs sportifs pour l’année 2018 : 2:47:44
- 10 – Organisation des rythmes scolaires à mettre en oeuvre pour l’année scolaire 2018/2019 : 3:19:11
- 11 – Maison des Fêtes et des Familles : 3:54:40
- 12 – Mise à jour du tableau des effectifs de la ville: 4:17:23
- 13 – Défi Fleurissement – Lancement de l’édition 2018 : 4:27:01
- 14 – Médiathèque/Maison de Quartier : demande de subvention dans le cadre du concours particulier de la Dotation Générale de Décentralisation en faveur des bibliothèques publiques : 4:38:57
- 15 – Acquisition de l’ilot 2A de la Zac du Mas Taureau en vue de construire la Médiathèque-Maison de Quartier : 4:47:58
- 16 – Deuxième édition du Congrès scientifique des enfants : 4:52:07
- 17 – Subvention globale de l’État dans le cadre du programme interministériel Ville-Vie-Vacances 2018 : 5:00:02
- 18 – Subventions allouées aux Comités de Parents d’Elèves et Associations du Sou des écoles Laïques – Année 2018 : 5:02:50
- 19 – Subventions allouées pour les sorties de fin d’année scolaire des écoles pré élémentaires – Année scolaire 2017 / 2018 : 5:03:58
- 20 – Subventions accordées aux coopératives scolaires pour l’organisation des fêtes scolaires des écoles maternelles et élémentaires de la Ville – Année scolaire 2017 / 2018 : 5:04:56
- 21 – Subventions aux OCCE (Offices Centraux de la Coopération à l’ÉCOLE) – Année 2018 : 5:05:47
- 22 – Convention de partenariat avec l’association ALLIES – Service Culture pour tous : 5:07:17
- 24 – Garantie d’emprunt à hauteur de 15 % sollicitée par la société Alliade Habitat pour la souscription de 5 emprunts d’un montant 3 678 021 € relatifs à la construction de 42 logements de l’opération « l’Atria » – Avenue Salvador : 5:17:44
- Fin de la séance : 5:24:20
23- Contrats de télésurveillance et fixation des tarifs : 5:09:44
Retrouvez les délibérations sur le site internet de la Ville de Vaulx‑en‑Velin : https://vaulx-en-velin.net/decouvrir/mairie/deliberations/