Vaulx-en-Velin

Publié : 15 février 2019 Mise à jour : 15 février 2019
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Conseil Municipal Ville de Vaulx-en-Velin le vendredi 15 février 2019

  • Début de la séance – Appel des élus : 3:30

1- Actes de gestion accomplis par Madame la Maire : 5:56

2- Signature de la convention de préfiguration de la Médiathèque Maison de Quartier entre la CAF et la Ville. : 22:44

3- Définition des périmètres scolaires sur le sud de la commune :

39:06

4- Subvention 2019 au Groupement d’Intérêt Public « Maison métropolitaine d’insertion pour l’emploi » : 53:18

5- Désignation des représentants de la commune de Vaulx‑en‑Velin au Groupement d’Intérêt Public « Maison métropolitaine d’insertion pour l’emploi » : 1:05:28

6- Appel à éco-projets « Tous mobilisés pour une ville durable » : 1:07:44

7- Convention avec la Caisse d’Epargne pour la mise en place d’un distributeur de billets avenue Roger Salengro : 1:20:42

8- Attribution de bourses d’aide à la formation des animateurs et des directeurs de centre de loisirs : 1:31:52

9- Tarifs des ALSH à destination des jeunes : 1:35:00

10- Prêt de trésorerie à l’association CERTA : 1:42:42

11- Budget principal 2019 – Décision modificative n°1 : 1:56:26

12- Budget principal de la ville et budget annexe de la télésurveillance: Admissions en non-valeur et constatation de créances éteintes : 1:58:30

13- Attribution d’une subvention à l’association Basket citoyens : 2:03:13

14- Autorisation de signature des marchés de fournitures de services de télécommunication de la Ville de Vaulx‑en‑Velin : 2:05:17

15- Subventions aux OCCE pour l’année civile 2019 : 2:08:38

16- Avis sur l’enquête publique ICPE – Etablissement DEL SIGNORE : 2:10:33

17- Convention de participation relative au risque « prévoyance » : 2:19:30

18- Adoption du nouveau règlement des astreintes de la Ville de Vaulx‑en‑Velin : 2:23:28

19- Renouvellement de la garantie d’emprunt à hauteur de 15% sollicitée par la SA Gabriel Rosset : 2:28:17

20- Complément de subvention 2019 au FC Vaulx : 2:31:34

Fin de la séance : 2:46:26


Retrouvez les délibérations sur le site internet de la Ville de Vaulx‑en‑Velin : https://vaulx-en-velin.net/actualites/2019-02-15-conseil-municipal-ville-de-vaulx-en-velin-vendredi-15-fevrier-2019/ ou https://vaulx-en-velin.net/decouvrir/mairie/deliberations/