Vaulx-en-VelinConseil municipaljeudi 11 juillet 2024
Conseil municipal de Vaulx-en-Velin
jeudi 11 juillet 2024, à 19h
Salle du Conseil municipal de l’Hôtel de Ville de Vaulx-en-Velin
Consultez & téléchargez :
Délibérations
- 1 – Acte de gestion
- 2 – Subventions FAL et FPH
- 3 – Subventions aux associations 2024 – attributions complémentaires
- 4 – Subventions aux clubs sportifs 2024 – attributions complémentaires
- 5 – Participation au financement de la MMGEL pour 2023
- 6 – Fête de la science 2024
- 7 – Adhésion à l’association des acheteurs publics
- 8 – Cité éducative – appel à projets
- 9 – Prise en charge des frais exposés par les conseillers municipaux
- 10 – Actualisation des besoins et taux applicables aux agents vacataires
- 11 – SITIV – désignation d’un représentant
- 12 – SYMALIM – désignation d’un représentant
- 13 – CCSPL – désignation d’un représentant suppléant
- 14 – Commission développement urbain, économie – désignation d’un membre
- 15 – Conseil d’exploitation MMQ – désignation d’un représentant
- 16 – Conseil des écoles, collèges et lycées – désignation d’un représentant
- 17 – Contrat de Ville – convention locale d’application 2024-2030
- 18 – Renouvellement du label Cité éducative 2024-2026
- 19 – NPNRU – avenant n°1
- 20 – Résidentialisation des Noirettes – régularisation foncières
- 21 – Budget participatif 2e édition – désignation des projets lauréats
- 22 – Affectation du résultat 2023
- 23 – Budget supplémentaire – exercice 2024
- 23 – Budget supplémentaire – maquette budget principal
- 23 – Budget supplémentaire – maquette MFF
- 23 – Budget supplémentaire – maquette MMQ
- 23 – Budget supplémentaire – maquette Planétarium
- 24 – Appel à projet 2024 du Plan de lutte
- 25 – Attribution subventions à l’association Synergie Family
- 26 – Cité éducative – convention avec la Maison de l’apprendre
- 27 – Marché d’insertion socioprofessionnelle aux abords des écoles et marchés
- 28 – Approbation du programme d’actions de la Métropole pour le PENAP
- 29 – Rapport sur le prix et la qualité d’eau potable et d’assainissement – 2022
- 30 – Rapport sur le prix et la qualité de prévention et de la gestion des déchets – 2022
- 31 – Convention entre la Ville et le festival Woodstower
- 32 – Attribution contrat – fourrière automobile
- 33 – Actualisation du règlement d’attribution des places en crèche
- 34 – Demande de prolongation de l’AdAP
- 35 – Prise en charge des frais d’inscriptions à l’ordre des architectes
- 36 – Vœu – sans égalité, il n’y a pas de fraternité
Retour sur les délibérations votées lors du Conseil
Vote de la gratuité d’accès à l’événement national « Fête de la Science »
La Fête de la science est un événement national de médiation scientifique qui promeut la science auprès du grand public. Cette année, la 33 ème édition de la Fête de la Science aura lieu du 04 au 14 octobre au Planétarium de Vaulx-en-Velin.
- La Ville a voté pour la gratuité d’accès à l’événement pour les publics scolaires et le grand public.
Vote du renouvellement du label Cité Éducative jusqu’en décembre 2026
Le label Cité Éducative vise à intensifier la prise en charge éducative des habitantes et habitants de 0 à 25 ans, vivant dans les Quartiers Prioritaires de la Ville.
- L’État a émis un avis favorable au renouvellement du label Cité Éducative de la Ville de Vaulx-en-Velin pour une durée de trois ans, soit du 1er janvier 2024 au 31 décembre 2026.
Nouveau programme national de renouvellement urbain (NPNRU) : Avenant n°1 à la convention pluriannuelle de renouvellement urbain pour Vaulx-en-Velin Grande Ile
Le périmètre d’intervention du NPNRU concerne le territoire de Vaulx-en-Velin la Grande Ile, comprenant les Quartiers Politique de la Ville du nord de la commune, soit 10 quartiers : Grappinière, Noirettes, Petit Pont, Mas du Taureau, Sauveteurs-Cervelières, Centre-Ville, Vernay Verchères, Barges Cachin, Ecoin et Thibaude. Le territoire ciblé concerne environ 21 000 habitants.
Les objectifs poursuivis dans le cadre du NNPRU sont comprennent notamment :
- le désenclavement par les transports en commun autour d’une ligne structurante de tramway (T9) et son arrimage à la Métropole pour ouvrir aux Vaudais toutes les opportunités de l’agglomération
- l’amélioration de l’habitat existant par la réhabilitation de 1609 logements sociaux Chemin du Grand Bois, Noirettes, Grappinière et Verchères ;
- l’accès à l’emploi et à l’insertion avec les engagements des maîtres d’ouvrage en matière d’insertion, la Maison du projet et de la création et la valorisation de la filière bâtiment-construction durable.
Les évolutions intégrées dans l’avenant n°1 :
Les nouvelles opérations suivantes ont été ajoutées :
- un projet urbain structurant pour le secteur Nord des copropriétés de Sauveteurs-Cervelières ;
- une transformation de logements de la copropriété « Le Rhône » ;
- la requalification énergétique et thermique de 924 logements sociaux ;
- la résidentialisation de logements locatifs sociaux et de copropriétés : 554 logements sont concernés dont 362 en copropriétés privées.
Plus d’information sur le projet urbain d’ensemble du NPNRU sur le site du Grand Projet de Ville Vaulx-en-Velin.