Retrouvez toutes les délibérations du Conseil Municipal sur le site internet de la Ville de Vaulx-en-Velin :

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Index

Appel des élus – 14:12

• 1 – Actes de gestion – 19:07
• 2 – Contrat de Ville de Vaulx-en-Velin : convention locale d’application 2024-2030 – 1:12:19
• 3 – Renouvellement du label Cité Éducative 2024-2026 – 1:57:10
• 4 – Nouveau programme national de renouvellement urbain (NPNRU) – Avenant n°1 à la convention pluriannuelle de renouvellement urbain pour Vaulx-en-Velin Grande Ile – 2:12:45
• 5 – Résidentialisation des Noirettes : Régularisations foncières – 3:10:51
• 6 – Budget participatif 2eme édition – désignation des projets lauréats – 3:31:24

7- Affectation du résultat 2023 – Budget Principal de la ville – Budgets Annexes de la Maison des Fêtes et des Familles, du Planétarium et de l’Atelier Léonard de Vinci / Médiathèque Maison de Quartier – 3:36:45

• 8 – Budget supplémentaire – Exercice 2024 – 4:00:50
• 9 – Appel à projets 2024 Plan de Lutte contre le racisme, l’antisémitisme et les discriminations – 4:01:24
• 10 – Subventions Fonds Associatif Local (FAL) et Fonds Projets Habitants (FPH) – 34:13
• 11 – Subventions aux associations 2024 attributions complémentaires – 38:01
• 12 – Attribution d’une subvention à l’association Synergie Family pour la poursuite du projet A Vaulx Cross – 4:06:04
• 13 – subventions aux clubs sportifs 2024 – attribution complémentaire – 39:28
• 14 – Cité Éducative : convention avec la Maison de l’apprendre pour le déploiement de la dotation d’action territoriale – 4:19:19
• 15 – Marché d’insertion socio-professionnelle, Médiation et prévention aux abords des écoles et des marchés – 4:22:52
• 16 – Approbation du programme d’actions de la Métropole de Lyon pour le dispositif Protection des espaces naturels et agricoles périurbains (PENAP) 2024-2028 – 4:29:21
• 17 – Rapport sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable et de l’assainissement – Année 2022 – 4:43:32
• 18 – Rapport sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets – Année 2022 – 4:48:41
• 19 – Convention de partenariat entre la Ville et le festival Woodstower – 4:58:18
• 20 – Attribution du contrat de concession de service public – fourrière automobile – 5:10:29
• 21 – Actualisation du règlement d’attribution des places en crèche, des règlements de fonctionnement des crèches, Relais Petite Enfance et Lieux Accueil Enfants Parents municipaux – 5:12:32
• 22 – Participation au financement de la Maison Médicale de Garde de l’Est Lyonnais pour l’année 2023 – 42:08
• 23 – Fête de la science 2024 – 45:30
• 24 – Adhésion à l’association des Acheteurs Publics – 48:44
• 25 – Cité Éducative : appel à projets pour soutenir les parcours – 49:44
• 26 – Demande de prorogation du délai d’exécution de l’Agenda d’Accessibilité Programmée – 5:16:14
• 27 – Prise en charge des frais exposés par les conseillers municipaux dans le cadre de l’exercice de leurs fonctions – 54:23
• 28 – Prise en charge des frais d’inscription à l’ordre des architectes d’agents municipaux – 5:29:13
• 29 – Actualisation des besoins et des taux applicables aux agents vacataires – 59:56
• 30 – Syndicat Intercommunal des Techniques Informatiques de Vénissieux (SITIV) – désignation d’un représentant – 1:03:22
• 31 – Syndicat mixte pour l’aménagement et la gestion du Grand Parc Miribel Jonage SYMALIM – désignation d’un représentant – 1:05:17
• 32 – Commission consultative des services publics locaux (CCSPL) – désignation d’un représentant suppléant – 1:06:19
• 33 – Commission développement urbain, économie – désignation d’un membre – 1:09:30
• 34 – Conseil d’exploitation de l’Atelier Léonard de Vinci Médiathèque Maison de Quartier – désignation d’un représentant – 1:09:58
• 35 – Conseil des écoles, collèges, lycées – désignation d’un représentant – 1:10:13
• 36 – Vœu – Sans égalité il n’y a pas de fraternité – 5:31:52