Publié : 11 juin 2020
Mise à jour : 11 juin 2020
1 436 vues
Conseil Municipal – Ville de Vaulx en Velin – 11 juin 2020
VILLE DE VAULX-EN-VELIN
Ordre du jour du Conseil Municipal du 11/06/2020 – 19h00
Début de la séance du Conseil municipal : 19:02
Appel des Élus : 19:37
N° Libellé
- 1 – Actes de gestion : 22:46
- 2 – Budget principal de la ville – Compte de gestion 2019 : 41:49
- 3 – Budget du planétarium – Compte de gestion 2019
- 4 – Budget de la Maison des Fêtes et des Familles – Compte de gestion 2019
- 5 – Budget de la télésurveillance – Compte de gestion 2019
- 6 – Budget principal de la ville – Compte administratif 2019
- 7 – Budget du planétarium – Compte administratif 2019
- 8 – Budget de la Maison des Fêtes et des Familles – Compte administratif 2019
- 9 – Budget de la télésurveillance – Compte administratif 2019
- 10 – Budget principal de la ville – Affectation des résultats 2019 : 2:11:59
- 11 – Budget du planétarium – Affectation des résultats 2019
- 12 – Budget de la Maison des Fêtes et des Familles – Affectation des résultats 2019
- 13 – Budget de la télésurveillance – Affectation des résultats 2019
- 14 – Budget principal de la ville – Budget primitif 2020 : 2:20:34
- 15 – Budget du planétarium – Budget primitif 2020
- 16 – Budget de la Maison des Fêtes et des Familles – Budget primitif 2020
- 17 – Budget de la télésurveillance – Budget primitif 2020
- 18 – Taux de fiscalité locale 2020
- 19 – Versement d’une prime exceptionnelle : 3:42:06
- 20 – Crise du Covid 19 – Mesures tarifaires d’accompagnement en faveur des habitants et des acteurs économiques : 3:59:53
- 21 – Abattement exceptionnel sur la TLPE 2020 : 4:03:52
- 22 – Dotation politique de la ville 2020 : 4:27:44
- 23 – Dotation politique de la ville 2016 – Repositionnement des crédits sur l’opération de construction du GS Katherine Johnson : 4:34:36
- 24 – Dotation de soutien à l’investissement public local 2020 : 4:37:13
- 25 – Mise en place du dispositif chantiers jeunes de Vaulx‑en‑Velin – vacances scolaires
- 26 – Acquisition d’un local pour une maison de santé pluriprofessionnelle au Sud de la commune : 4:53:45
- 27 – Acquisition immeuble – 13 Avenue Paul Marcellin : 4:58:07
- 28 – Acquisition – Parc ZAC Grappinière : 5:15:37
- 29 – Acquisition de parcelles Avenue Dimitrov auprès de Lyon Métropole Habitat : 5:28:35
- 30 – Autorisation de signature du marché de fourniture et d’installation d’un gradin mobile motorisé au Centre Culturel Charlie Chaplin : 5:32:12
- 31 – Marché de fourniture de mobiliers et prestations associées pour l’aménagement de la future Médiathèque/Maison de Quartier Léonard de Vinci : 5:43:21
- 32 – Garantie d’emprunt Erilia : 5:46:54
- 33 – Renouvellement de la convention d’adhésion avec l’AFCR : 5:52:22
- 34 – Lancement d’un accord cadre travaux d’aménagement d’espaces publics, de voirie et d’espaces verts sur le domaine communal de la Ville de Vaulx‑en‑Velin : 5:55:06
- 35 – Marché des transports : 5:57:54
- 36 – Constitution d’une servitude de passage de canalisations en tréfonds au profit d’Enedis : 6:00:52
2020 : 4:50:15
Retrouvez les délibérations sur le site internet de la Ville de Vaulx‑en‑Velin :