Conseil municipal
jeudi 3 octobre 2024
Conseil municipal de Vaulx-en-Velin
jeudi 3 octobre 2024, à 19h
Salle du Conseil municipal de l’Hôtel de Ville de Vaulx-en-Velin
Consultez & téléchargez :
Délibérations
- 1-actes-de-gestion
- 2-quartier-sauveteur-cervelieres-pic-avenant-a-8-conventions
- 3-quartier-sauveteurs-cervelieres-pic-avenant-convention-de-portage-temporaire
- 4-acquisition-d-un-terrain-pour-la-creation-d-un-citystade-quartier-noirettes
- 5-acquisition-d-un-local-de-354-m2
- 6-deliberation-pour-l-attribution-des-marches-de-travaux-ville-campus
- 7-garantie-d-emprunt-etablissement-d-accueil-jean-pierre-demagny
- 8-adhesion-au-dispositif-la-classe.com-conventionnement
- 9-gs-cartailhac-avenant-marche-opc
- 10-gs-cartailhac-avenant-marche-pour-le-coordonnateur-de-securite
- 11-derogation-au-principe-du-repos-dominical
- 12-conventions-cma-et-cci
- 13-renouvellement-de-la-ctg-entre-la-ville-et-la-caf
- 14-conventions-avec-le-cdg-concernant-la-ppr
- 15-regularisation-de-denominations-de-voies
- 16-mise-a-jour-tarification-bar-restauration-charlie-chaplin
- 17-acquisition-des-parcelles-bd-358-368-392-397-399
- 18-communication-activ-ete-2024
- 19-communication-pour-la-rentree-scolaire-2024-2025
- 20-conventions-2024-plan-de-lutte
- 21-appel-a-projets-2024-plan-de-lutte
- 22-convention-entre-la-commune-le-ccas-et-le-fiphfp
- 23-projet-d-etide-de-l-extension-du-penap
- 24-attribution-de-subvention-pour-le-festival-de-l-alimentation
- 25-notre-ecole-faisons-la-ensemble
- 26-defi-class-energie-edition-2024-2025
- 27-subvention-a-l-association-formlab
- 28-programmation-sociale-2024-au-titre-de-la-politique-de-la-ville
- 29-dotation-politique-de-la-ville
- 30-subventions-fal-et-fph
- 31-appel-a-projets-solidarite-internationale-2024
- 32-renouvellement-de-la-convention-unique-d-adhesion-aux-missions-par-le-cdg
- 33-reglement-interieur-du-conseil-municipal-modification
Retour sur les délibérations votées lors du Conseil municipal
Acquisition d’un terrain pour la création d’un citystade aux Noirettes
Le 11 juillet dernier, lors du Conseil municipal, les élu·es ont approuvé la cession de terrains au bailleur Est Métropole Habitat, afin qu’il puisse réaliser l’opération de résidentialisation du quartier des Noirettes qui débutera courant d’année 2025. Pour mener à bien cette opération, le terrain multisport doit être déplacé.
→ L’acquisition d’un terrain de 422 m2, situé rue Louis Michoy, appartenant à Est Métropole Habitat, a été votée favorablement par les élu·es. Un nouveau citystade pourra ainsi être construit au cœur du quartier, avec un démarrage des travaux au premier trimestre 2025.
Pour rappel, l’opération de résidentialisation du quartier des Noirettes est inscrit dans la convention pluriannuelle du projet de renouvellement urbain de la Grande Île, dans le cadre du Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain (NPNRU).
Plan initiatives copropriété – Sauveteurs-Cervelières
Construit entre 1973 et 1981 dans le cadre de la Zone à urbaniser en priorité (ZUP) de Vaulx-en-Velin, le quartier de Cervelières-Sauveteurs se compose de treize copropriétés réunissant 4 500 habitants.
À partir des années 1990, il a connu une dégradation marquée, notamment en raison des faibles moyens financiers des copropriétaires, qui ne leur permettent pas d’engager seuls la réhabilitation nécessaire. En 2018, l’État a fait du quartier l’une des “priorités nationales” de son Plan initiative copropriétés (PIC).
Suite au tragique incendie du 12 chemins des barques, et de la part importante de copropriétaires modestes et très modestes, une mobilisation collective a permis d’obtenir des services de l’État et du préfet, un dispositif opérationnel et favorable pour les copropriétaires : le Plan de sauvegarde.
Onze copropriétés ont voté leur mission de maîtrise d’œuvre, s’engageant dans une dynamique de travaux, et huit sont en passe de voter un programme de réhabilitation. Mais la crise inflationniste est passée par là, les coûts des programmes de travaux ont augmenté d’environ 60 %.
Les élus du Conseil municipal ont approuvé la signature d’avenants aux conventions déjà signées, par lesquels les partenaires des Plans de sauvegarde (la Ville, la Métropole et l’Agence nationale de l’habitat) revoient à la hausse leur participation financière.
Une fois les aides individuelles accordées, les restes à charge moyens seraient de 4 500 euros pour les propriétaires occupants modestes et de 3 000 euros pour les ménages occupants très modestes.
Attribution de subvention pour le festival de l’alimentation (MIAM Festival)
Dans le cadre de sa politique alimentaire et dans la poursuite de son engagement dans ce domaine, avec le projet Quartiers Fertiles, Terres du Velin et la préservation et le renforcement du zonage agricole, du 12 au 26 octobre, la Ville participe au festival de l’alimentation de la Métropole de Lyon.
En plus des animations organisées par la Ville, celle-ci soutient plusieurs initiatives associatives. Parmi elles, l’association Graines Urbaines organise une Fête des récoltes, samedi 26 octobre, au jardin partagé de l’Espace Carmagnole. Le but ? Faire le lien entre jardinage et alimentation avec des ateliers, des visites explicatives ainsi que des démonstrations et découvertes de recettes.
Lors du Conseil municipal, les élu·es ont voté une subvention afin de soutenir l’association.