Pour le mot-clé arrete, il y a 3 résultats.
Page - Publié le : 5 février 2023 | 1300 vues
Arrêtés municipaux 2022 Arrêté de constitution de provisions sur le budget principal de la Ville de Vaulx en Velin pour l exercice 2022 2022-12 arrêté ville de vaulx en velin délégation fonctions signature stephane gomez daj 2022-12 arrêté securisation batiment-12 chemin des barques arrêté occupation […]
Actualités - Publié le : 31 juillet 2019 | 917 vues
La sécheresse affecte fortement les départements rhônalpins chaque été depuis deux ans. La préfecture du Rhône a décidé par arrêté, le 28 juillet 2020, de placer en situation d’alerte sécheresse le département du Rhône et la Métropole de Lyon. L'alerte est lancée jusqu'au […]
Actualités - Publié le : 24 juillet 2019 | 859 vues
Le 17 juillet 2019, un arrêté interministériel reconnait l'état de catastrophe naturelle sur le territoire de la commune de Vaulx-en-Velin pour mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols entre juillet 2018 et décembre […]
Vaulx-en-Velin