Conseil Municipal – 10 novembre 2022 – Ville de Vaulx-en-Velin

Indéxation :

1 – Actes de gestion : 46:34
2 – Communication plan d’efficacité énergétique de la Ville de Vaulx‑en‑Velin : 1:02:10
3 – Décision modificative n°1 : 2:05:40
4 – Commission Consultative des Services Publics Locaux – Rapport d’activité 2021 : 21:46
5 – Action Un arbre-une naissance 2:34:40:
6 – Cité éducative : appel à projet pour soutenir les parcours : 3:41:34
7 – Appel à projets 2022 Plan de Lutte contre le racisme, l’antisémitisme et les discriminations : 4:53:50
8 – Subventions Fonds Associatif Local (FAL) et Fonds Projets Habitants (FPH) :
9 – Marché de prestations ponctuelles d’insertion en matière d’entretien des équipements municipaux, de surveillance, de restauration scolaire et de missions d’ATSEM : 3:58:32
10 – Convention de groupement de commandes entre la ville de Vaulx‑en‑Velin et l’association Vaulx‑en‑Velin Entreprises pour l’achat de prestations de surveillance. LOT 4 : 24:11
11 – Gestion Sociale et Urbaine de Proximité (GSUP) – Programmation 2022 : 4:10:49
12 – Garantie Emprunt Sollar : 26:31
13 – Délégations d’attributions du conseil municipal à Madame la Maire : 4:14:37
14 – Remboursement des frais engagés par les conseillers municipaux dans l’exercice de leurs fonctions dans un rôle d’aidant ou de parent : 4:32:49

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Vaulx-en-Velin